fourniture De Gazole routier et non routier
SMICTOM du Périgord Noir
2500 à 3000 hl de Gazole routier et 100 à 120 hl de Gnr
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • Pétrole et distillats › Mazout
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: 2022 gazole
Brève description: 2500 à 3000 hl de Gazole routier et 100 à 120 hl de Gnr
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Mazout 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: smictom du perigord noir
Adresse postale: la Borne 120
Code postal: 24200
Commune postale: Marcillac-et-Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: http://www.atd24.fr/ 🌏
Courrier électronique: sictom-perigord-noir@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 553298750 📞
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-22 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 082-220400
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: gazole Non Routier
Numéro du lot: 1
Brève description: entre 100 et 120 hectolitre par an
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: renouvelable 3 fois sur des périodicités annuelles
Intitulé du lot: gazole Routier
Numéro du lot: 2
Brève description: entre 2500 et 3000 hectolitres par an
Description des renouvellements: reconductible 3 fois sur des périodicités annuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 07:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25240228400027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 082-220400 (2022-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: 2022 gazole
Brève description: 2500 à 3000 hl de Gazole routier et 100 à 120 hl de Gnr
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Mazout 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: smictom du perigord noir
Adresse postale: la Borne 120
Code postal: 24200
Commune postale: Marcillac-et-Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: http://www.atd24.fr/ 🌏
Courrier électronique: sictom-perigord-noir@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 553298750 📞
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-22 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 082-220400
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.dordogne.fr -Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant : http://marchespublics.dordogne.frLes plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: gazole Non Routier
Numéro du lot: 1
Brève description: entre 100 et 120 hectolitre par an
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: renouvelable 3 fois sur des périodicités annuelles
Intitulé du lot: gazole Routier
Numéro du lot: 2
Brève description: entre 2500 et 3000 hectolitres par an
Description des renouvellements: reconductible 3 fois sur des périodicités annuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidatvoir complément au dossier de consultation
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Conditions d'exécution du contrat:
marché subséquent :-Chaque candidat pourra soumissionner pour les 2 lots, ou pour un seul d'entre eux.-a l'ouverture des plis, la commission des marchés retiendra 3 candidats pour réaliser ce marché.-a chaque besoin de fourniture, les trois attributaires seront contactés par mail afin qu'ils déterminent leur meilleur tarif par retour de mail. Une fois le délai de réponse écoulé, le mieux disant des trois emportera la commande de fourniture de gazole.-les candidats retenus devront procéder, pendant la durée du marché, à la fourniture du gazole pour lequel ils ont reçu commande. Ainsi, chacun des trois attributaires obtiendra une part du marché comprise entre zéro hectolitre et les prévisions maximums au(x) lot(s) dont ils sont attributaires, tel que détaillé à l'article 1 ci-dessus
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 07:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25240228400027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 082-220400 (2022-04-22)
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