fourniture de fontes de voirie pour la Communauté d'agglomération du Cotentin

Communauté d'agglomération du Cotentin

les accords-cadres ont pour objet la fourniture de fonte pour regard de branchement, de fonte pour regard de visite et poste de relèvement ainsi que des avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Ils sont passés sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-16 Avis de marché
2023-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20006720500100
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 250791610 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Manche 🏙️
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL de participation: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fontes de voirie pour la Communauté d'agglomération du Cotentin Dce-22-58”
Produits/services: Produits en fonte 📦
Brève description:
“les accords-cadres ont pour objet la fourniture de fonte pour regard de branchement, de fonte pour regard de visite et poste de relèvement ainsi que des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Fourniture de fonte pour regard de branchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: le présent lot 1 porte sur la fourniture de fonte pour regard de branchement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres débutent à compter ou de la notification jusqu'au 31 décembre 2023 pour la première période. A l'issue de la première période, les...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 50000,00 euro(s) (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Fourniture de fonte pour regard de visite et poste de relèvement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot 2 porte sur la fourniture de fonte pour regard de visite et poste de relèvement”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé pour le lot 2 à 130 000,00 euro(s) (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: le présent lot 3 porte sur la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 50 000,00 euro(s) (H.T.).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-27 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 246-713230 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-713230

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: K23053
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Fourniture de fonte pour regard de branchement
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: penet Plastiques
Adresse postale: 6 Rue De L Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: K23054
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fourniture de fonte pour regard de visite et poste de relèvement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le lot 1 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 50000 euro(s) (H.T.). Le lot 2 est conclu sans montant minimum mais avec...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 072-220027 (2023-04-07)