la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies cardiaques par cryoablation, pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie, site de Chambéry.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable deux fois, par tacite reconduction, par période successive de 1 an, pour une durée maximale du contrat de 3 ans, toutes périodes confondues, soit jusqu'au 31 décembre 2025
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies cardiaques par Cryoablation 2023-2025
23cry”
Produits/services: Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies cardiaques par cryoablation, pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie, site de Chambéry.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable deux fois, par tacite reconduction, par période successive de 1 an, pour une durée maximale du contrat de 3 ans, toutes périodes confondues, soit jusqu'au 31 décembre 2025
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ballon de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie📦
Produits/services supplémentaires: Techniques opératoires📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Métropole Savoie - service Pharmacie - bp 31125 - place Lucien Biset 73000 - chambery Cedex”
Description du marché: ballon de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“valeur estimative du lot sur 1 an.Descriptif du lot dans le catalogue des besoins”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositif de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies cardiaques” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“dispositif de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire et de l'arythmie cardiaque” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont fermes durant la période initiale du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 204-578380 (2022-10-18)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Métropole Savoie - service Pharmacie - bp 31125 - place Lucien Biset 73000 Chambery Cedex” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-578380
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231002
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: ballon de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: boston Scientific
Adresse postale: 14 Pl Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 231001
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“dispositif de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies cardiaques” Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Commune postale: Paris 14
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
Source: OJS 2023/S 040-116494 (2023-02-21)