fourniture de dispositifs médicaux stériles : objets et sets de soins pour le CHRU de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montants minimum en valeurs ou en quantités et avec des montants maximums par lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs medicaux steriles : objets et sets de soins
AO_22061_PHARMA”
Produits/services: Pansements📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles : objets et sets de soins pour le CHRU de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux stériles : objets et sets de soins pour le CHRU de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montants minimum en valeurs ou en quantités et avec des montants maximums par lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 110 274 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pince sans griffes à mors fins 12 cm environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pansements📦
Produits/services supplémentaires: Tampons et compresses📦
Produits/services supplémentaires: Compresses de gaze📦
Produits/services supplémentaires: Instruments pour bloc opératoire📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: services pharmacie chru nancy brabois
Description du marché:
“pince anatomique plastique Classe objets de soins Emballage unitaire Présentation : Usage unique stérile” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 561 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit...”
Description des renouvellements
le marché public est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 645 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: batonnet de 20 cm environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“batonnet mousse pour badigeon Classe sets de soins Emballage unitaire Présentation : Usage unique stérile” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 195 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 3674 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set de pansement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“set de pansement Classe sets des soins Composition souhaitée ou équivalent : - 9 tampons non-tissé taille noix - 5 compresses non-tissé 7,5 cm x 7,5 cm - 2...”
Description du marché
set de pansement Classe sets des soins Composition souhaitée ou équivalent : - 9 tampons non-tissé taille noix - 5 compresses non-tissé 7,5 cm x 7,5 cm - 2 pinces à disséquer de couleurs différentes 12,5 cm environ - 1 champ de soins 2 couches 40 cm x 40 cm environ - 1 blister rigide 5 compartiments Emballage unitaire Présentation : Usage unique stérile
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 877 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 104509 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set d'antiseptie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“set de pansement/antisepsie Classe sets de soins Composition souhaitée ou équivalent : - 1 blister 4 alvéoles - 10 compresses non-tissé 7,5 cm x 7,5 cm 4...”
Description du marché
set de pansement/antisepsie Classe sets de soins Composition souhaitée ou équivalent : - 1 blister 4 alvéoles - 10 compresses non-tissé 7,5 cm x 7,5 cm 4 épaisseurs Emballage unitaire Présentation : Usage unique stérile " conditionnement souhaite de L'Unite protegee par 50
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 641 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 17987 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-23
09:00 📅
“pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine , assure, depuis le 01/01/2018, la...”
pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine , assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel chru-nancy.fr et ch.grojean chru-nancy.fr - renseignements complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel chru-nancy.fr et ch.grojean chru-nancy.fr. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel chru-nancy.fr; ch.grojean chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question"disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourraêtre envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- unité monétaire utilisée : euro échantillons (cf. Annexe 6 du Règlement de la Consultation) : 2 échantillons témoins de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Après la date limite de réception des offres, le pharmacien se réserve la possibilité de demander aux candidats la production, à titre gratuit, d'échantillons, aux fins de tests en vue de préciser son évaluation technique des dispositifs proposés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 079-211526 (2022-04-19)
Avis d'attribution de marché (2022-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 123 141 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 079-211526
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221321
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pince anatomique plastique
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: hartmann
Adresse postale: 9 Route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.hartmann.fr/portail/accueil.htm🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 561 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 645 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: batonnet mousse pour badigeon
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 221322
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: set de pansement
Nom et adresse du contractant
Nom: raffin
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.raffin-medical.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 877 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 509 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: set de pansement/antisepsie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 641 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 987 💰
Source: OJS 2022/S 228-655836 (2022-11-22)