l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux pour troubles du rythme (électrophysiologie)
Ao 2022.033”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde D'Electrostimulation Temporaire Bipolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Chartresservice Pharmacie4 rue Claude Bernard 28630 - le Coudray”
Description du marché: sonde D'Electrostimulation Temporaire Bipolaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible 2 fois 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde D'Electrophysiologie Diagnostic Quadripolaire A Courbure Fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: sonde D'Electrophysiologie Diagnostic Quadripolaire A Courbure Fixe
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde D'Electrophysiologie Diagnostic Quadripolaire Orientable
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: sonde D'Electrophysiologie Diagnostic Quadripolaire Orientable
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde D?Ablation Quadripolaire Unidirectionnelle Pour Flutter
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: sonde D?Ablation Quadripolaire Unidirectionnelle Pour Flutter
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde D?Ablation Quadripolaire Bidirectionnelle Pour Flutter
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: sonde D?Ablation Quadripolaire Bidirectionnelle Pour Flutter
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille Et Gaine Transseptales
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: aiguille Et Gaine Transseptales
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine Transseptale Orientable
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: gaine Transseptale Orientable
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs Pour Ablation De Fibrillation Par Radiofrequence Avec Systeme De Navigation 3d” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“dispositifs Pour Ablation De Fibrillation Par Radiofrequence Avec Systeme De Navigation 3d”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-13
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 114-320840 (2022-06-10)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 950 550 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Chartresservice Pharmacie4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 114-320840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231116
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: sonde D'Electrostimulation Temporaire Bipolaire
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott Medical France Sas
Adresse postale: 1 Esp Du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 700 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 231117
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: sonde D'Electrophysiologie Diagnostic Quadripolaire A Courbure Fixe
Nom et adresse du contractant
Nom: boston Scientific
Adresse postale: 14 Pl Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 231118
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: sonde D'Electrophysiologie Diagnostic Quadripolaire Orientable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 600 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23119
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: sonde D?Ablation Quadripolaire Unidirectionnelle Pour Flutter
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 231120
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: sonde D?Ablation Quadripolaire Bidirectionnelle Pour Flutter
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 500 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 231121
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: aiguille Et Gaine Transseptales
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & Johnson Medical Sas
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 200 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 231122
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: gaine Transseptale Orientable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 250 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 231123
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“dispositifs Pour Ablation De Fibrillation Par Radiofrequence Avec Systeme De Navigation 3d” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 469 500 💰
Source: OJS 2023/S 007-014801 (2023-01-05)