Avis de marché (2022-06-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Numéro de référence: PHDM22-004
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux consommables pour orthopédie, traumatologie & chirurgie maxillo-faciale stériles et non stériles” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-352909
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
“durée accord cadre : période ferme à compter du 01/09/2022 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au...”
durée accord cadre : période ferme à compter du 01/09/2022 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2023.Le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.La date limite d'effet pourra donc être le 30/06/2024.Des échantillons pour la mise en place d'essais pourront être demandés si besoin par les pharmaciens. Délai de paiement 50 jours sur fonds propres
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Source: OJS 2022/S 125-352909 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 478 855 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-652350
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-352909
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum par lots pour la durée du marché :les montants de marché indiqués correspondent aux maximums...”
accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum par lots pour la durée du marché :les montants de marché indiqués correspondent aux maximums par lots pour la durée du marché.Accords-cadres conclus pour une 1ère période ferme à compter de leur date de notification au titulaire, et ce, jusqu'au 30/06/2023,puis reconduit tacitement 1 fois pour une période de 12 mois. Leur date limite d'effet pourra donc être le 30/06/2024
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Source: OJS 2022/S 228-652350 (2022-11-22)