Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux consommables pour orthopédie, traumatologie & chirurgie maxillo-faciale stériles et non stériles
PHDM22-004”
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux consommables pour orthopédie, traumatologie & chirurgie maxillo-faciale stériles et non stériles”
Valeur estimée hors TVA: EUR 583 880 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothèses de hanche pour révision et/ou reconstruction (ancillaire et implants en dépôt)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chm - ch de la ferte bernard - pSSL
Description du marché:
“prothèses de hanche pour révision et/ou reconstruction (ancillaire et implants en dépôt)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITÈRE no1 - LA VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): CRITÈRE no2 - LE PRIX au regard du total du lot en euro(s) (T.T.C.) remisé
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 440 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à...”
Description des renouvellements
le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothèse totale de genou anatomique avec ou sans ciment (ancillaire et implants en dépôt (x2))” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prothèse totale de genou anatomique avec ou sans ciment (ancillaire et implants en dépôt (x2))” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 238 920 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothèses de genou de reconstruction et/ou révision de genou (ancillaire et implants en dépôt)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chm - ch la ferte bernard - pSSL
Description du marché:
“prothèses de genou de reconstruction et/ou révision de genou (ancillaire et implants en dépôt)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 220 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chirurgie du rachis - système dynamique de fixation postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Description du marché: chirurgie du rachis - système dynamique de fixation postérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 700 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ostéosynthèse pour fixation externe
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: ostéosynthèse pour fixation externe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broches et fils pour ostéosynthèse - embout protecteur de broche
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: broches et fils pour ostéosynthèse - embout protecteur de broche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 180 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enclouage pour ostéosynthèse - clou pour arthrodèse de cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: enclouage pour ostéosynthèse - clou pour arthrodèse de cheville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lame pour canal carpien 4mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Site principal ou lieu d'exécution: chm - ch la ferte bernard -pssl
Description du marché: lame pour canal carpien 4mm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 280 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: micro-Couteau & mini fraise à UU pour moteur shaver
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: micro-Couteau & mini fraise à UU pour moteur shaver
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 380 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fraise à UU pour chirurgie percutanée du pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chm - ch la ferte bernad - pSSL
Description du marché: fraise à UU pour chirurgie percutanée du pied
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 060 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueune déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-01
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2024. Prochaine publication prévisible dernier trimestre 2023” Informations complémentaires
“durée accord cadre : période ferme à compter du 01/09/2022 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au...”
durée accord cadre : période ferme à compter du 01/09/2022 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2023.Le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.La date limite d'effet pourra donc être le 30/06/2024.Des échantillons pour la mise en place d'essais pourront être demandés si besoin par les pharmaciens. Délai de paiement 50 jours sur fonds propres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direccte des pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 125-352909 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 478 855 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-352909
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221377
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: serf
Adresse postale: 85 av des Bruyères
Commune postale: Decines
Code postal: 69153
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 221378
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 100 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 221379
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 221380
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: france rachis distribution developpement (Fr2d)
Adresse postale: 15 allée des Rives de l'etang
Commune postale: Salleboeuf
Code postal: 33370
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 585 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 221381
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5
Nom et adresse du contractant
Nom: aked
Adresse postale: 44 c rue de Bray
Commune postale: Cesson Sevigne
Code postal: 35510
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 850 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 221382
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Plusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot 8
9️⃣
Numéro de contrat: 221383
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot 9
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: conmed
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 221384
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot 10
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: fh ortho
Adresse postale: zi rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 720 💰
“accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum par lots pour la durée du marché :les montants de marché indiqués correspondent aux maximums...”
accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum par lots pour la durée du marché :les montants de marché indiqués correspondent aux maximums par lots pour la durée du marché.Accords-cadres conclus pour une 1ère période ferme à compter de leur date de notification au titulaire, et ce, jusqu'au 30/06/2023,puis reconduit tacitement 1 fois pour une période de 12 mois. Leur date limite d'effet pourra donc être le 30/06/2024