fourniture de différents végétaux pour la commune de villepinte

Mairie Villepinte

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.

Qui ?

• Mairie Villepinte

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-15	Avis de marché

Avis de marché (2022-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 2022-A-26
Brève description: fourniture de différents végétaux pour la commune de villepinte
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie Villepinte
Adresse postale: hôtel de ville Place de la Mairie
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: lbechouche@ville-villepinte.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_4BfZJ17AJb 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_4BfZJ17AJb 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-15 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 181-511428
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade ". Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est avec minimum et maximum annuels

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 630 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: plantes annuelles et bisannuelles
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: chrysanthèmes
Numéro du lot: 2
Brève description: chrysanthèmes
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite en cascade . Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est avec minimum et maximum annuels

Intitulé du lot: bulbes printaniers et estivaux
Numéro du lot: 3
Brève description: bulbes printaniers et estivaux
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite en cascade . Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est avec minimum et maximum annuels

Intitulé du lot: arbres, conifères, arbustes, rosiers
Numéro du lot: 4
Brève description: arbres, conifères, arbustes, rosiers
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vivaces, graminées
Numéro du lot: 5
Brève description: vivaces, graminées
Intitulé du lot: plantes vertes, plantes fleuries pour décoration
Numéro du lot: 6
Brève description: plantes vertes, plantes fleuries pour décoration
Intitulé du lot: plantes aromatiques et potagères
Numéro du lot: 7
Brève description: plantes aromatiques et potagères
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sapins et décorations végétales
Numéro du lot: 8
Brève description: sapins et décorations végétales
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Villepinte

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_4BfZJ17AJb 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FIZdYSbTLA 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il sera relancé à la fin du marché reconduction incluse

les montants minimums et maximums sont indiqués dans le cahier des charges

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FIZdYSbTLA 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 181-511428 (2022-09-15)

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