Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de différents végétaux pour la commune de villepinte
2022-A-26
Produits/services: Plantes📦
Brève description: fourniture de différents végétaux pour la commune de villepinte
Valeur estimée hors TVA: EUR 630 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Villepinte
Description du marché: plantes annuelles et bisannuelles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade ". Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est avec minimum et maximum annuels
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: chrysanthèmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite en cascade . Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est avec minimum et maximum annuels
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes printaniers et estivaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bulbes printaniers et estivaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode...”
Informations complémentaires
'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite en cascade . Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est avec minimum et maximum annuels
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, conifères, arbustes, rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: arbres, conifères, arbustes, rosiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces, graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: vivaces, graminées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes vertes, plantes fleuries pour décoration
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: plantes vertes, plantes fleuries pour décoration
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes aromatiques et potagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: plantes aromatiques et potagères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sapins et décorations végétales
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: sapins et décorations végétales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il sera relancé à la fin du marché reconduction incluse” Informations complémentaires
les montants minimums et maximums sont indiqués dans le cahier des charges
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FIZdYSbTLA🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 181-511428 (2022-09-15)