fourniture de denrées alimentaires

Ville de Clamart

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le self municipal gérés par le service Restauration de la Ville.
Il intègre également les prestations connexes suivantes :
- réception des commandes ;
- traitement des commandes ;
- transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différents points de livraison ;
- suivi de la bonne exécution du marché ;
- formations d'optimisation à l'utilisation des produits, y compris par vidéos ;
- animations et promotions ;
- proactivité et force de proposition ;
- déploiement de catalogues et publicités sur lieux de vente (plv) ;
- organisation de visites auprès des producteurs, éleveurs et/ou transformateurs.
Le présent accord-cadre répond aux besoins du service Restauration Municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service Protocole, de la Direction de la Petite Enfance et du Centre Communal d'action Sociale

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-24.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-24 Avis de marché
Avis de marché (2022-11-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Ville de Clamart
Téléphone: +33 146623535 📞
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.clamart.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_902589.html 🌏
Communication
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires 22.58
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: non

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries sucrées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart
Description du marché: fourniture de produits surgelés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par...”    Afficher plus
Informations complémentaires: la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale annuelle

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de légumes srugelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits légumes secs Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Description du marché: fourniture de poissons surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes et pâtisseries salées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de viandes et pâtisseries salées surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits Purée de fruits Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Description du marché: fourniture de viandes cuites Label Rouge
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits Alimentation infantile Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Description du marché: fourniture de Fruits et légumes frais - 1ère gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais - 4è et 5è gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Description du marché: fourniture de Fruits et légumes frais - 4è et 5è gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture de poissons frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la nondiscrimination (cf. Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-04 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre administratif - direction de la Commande Publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): sans objet

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aapc : octobre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 230-662392 (2022-11-24)