l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim - phase 3
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim - phase 3
2022-Fcs-0460”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim - phase 3
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Valeur estimée hors TVA: EUR 16 660 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande ovine, porcine et saucisserie conventionnelles et viande bovine conventionnelle et issue de l'agriculture Biologique pour le département de l'ariège” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Saucisses📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: region Occitanie 31000 - toulouse
Description du marché:
“viande ovine, porcine et saucisserie conventionnelles et viande bovine conventionnelle et issue de l'agriculture Biologique pour le département de l'ariège” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, Aop et Igp pour le département de l'aude” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, Aop et Igp pour le département de l'aude” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les dpts de l'ariège, de la Haute-Haronne, du Gers, des...”
Titre
spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les dpts de l'ariège, de la Haute-Haronne, du Gers, des Pyrénées-Orientales, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les départements de l'ariège, de la Haute-Haronne, du Gers, des...”
Description du marché
spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les départements de l'ariège, de la Haute-Haronne, du Gers, des Pyrénées-Orientales, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les départements de l'aveyron, du Gard et de la Lozère” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché:
“pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les départements de l'aveyron, du Gard et de la Lozère” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages Aop et Igp pour le département de l'hérault” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages Aop et Igp pour le département de l'hérault” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“yaourts conventionnels pour les départements du Gard, de l'hérault et de la Lozère” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché:
“yaourts conventionnels pour les départements du Gard, de l'hérault et de la Lozère” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fromages fermiers et crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour le département de l'ariège” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fromages fermiers et crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour le département de l'ariège” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de l'aveyron, du Gard, de l'hérault et de la Lozère” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de l'aveyron, du Gard, de l'hérault et de la Lozère” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“yaourts au lait de brebis et fromages (tous laits) issus de l'agriculture Biologique pour les départements du Gers et du Tarn-Et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“yaourts au lait de brebis et fromages (tous laits) issus de l'agriculture Biologique pour les départements du Gers et du Tarn-Et-Garonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie pour les départements de l'aveyron, du Lot et de la Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: charcuterie pour les départements de l'aveyron, du Lot et de la Lozère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie pour les départements du Gard et de l'hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: charcuterie pour les départements du Gard et de l'hérault
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie et pâtes fraîches pour le département de l'ariège
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: charcuterie et pâtes fraîches pour le département de l'ariège
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pâtes fraîches pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“pâtes fraîches pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes fraîches pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: pâtes fraîches pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes sèches éligibles Egalim pour le département de la Haute-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: pâtes sèches éligibles Egalim pour le département de la Haute-Garonne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes sèches éligibles Egalim pour le département du Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: pâtes sèches éligibles Egalim pour le département du Gard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur les ressources propres des adhérents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-16
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 150-426936 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: region Occitanie 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-426936
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221096
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“viande ovine, porcine et saucisserie conventionnelles et viande bovine conventionnelle et issue de l'agriculture Biologique pour le département de l'ariège”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: terroirs Ariege Pyrenees
Adresse postale: 30 Av Du General De Gaulle
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20221097
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, Aop et Igp pour le département de l'aude” Nom et adresse du contractant
Nom: distrisud
Adresse postale: che Des Pielles
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les dpts de l'ariège, de la Haute-Haronne, du Gers, des...”
Titre
spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les dpts de l'ariège, de la Haute-Haronne, du Gers, des Pyrénées-Orientales, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 20221098
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, Aop et Igp pour les départements de l'aveyron, du Gard et de la Lozère” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20221099
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages Aop et Igp pour le département de l'hérault” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20221100
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“yaourts conventionnels pour les départements du Gard, de l'hérault et de la Lozère” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20221101
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“fromages fermiers et crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour le département de l'ariège” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20221102
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de l'aveyron, du Gard, de l'hérault et de la Lozère” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 050 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20221103
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“crème, yaourts et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“yaourts au lait de brebis et fromages (tous laits) issus de l'agriculture Biologique pour les départements du Gers et du Tarn-Et-Garonne”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'agriculture Biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn”
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20221104
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Nom et adresse du contractant
Nom: recape Sa Scop
Adresse postale: 6 Av Paul Sabatier
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: charcuterie pour les départements de l'aveyron, du Lot et de la Lozère
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20221105
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: charcuterie pour les départements du Gard et de l'hérault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20221106
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: charcuterie et pâtes fraîches pour le département de l'ariège
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“pâtes fraîches pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne”
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20221107
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: pâtes fraîches pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20221108
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements de l'aude et des Pyrénées-Orientales” Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs_Saint_Alban
Adresse postale: zac Eurocentre
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20221109
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: pâtes sèches éligibles Egalim pour le département de la Haute-Garonne
Nom et adresse du contractant
Nom: mon Voisin
Adresse postale: 909 Che Catalanis
Commune postale: Baziege
Code postal: 31450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20221110
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 525 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20221111
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: pâtes sèches éligibles Egalim pour le département du Gard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20221112
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Nom et adresse du contractant
Nom: mostra
Adresse postale: 4 rue du Puech Cabrier
Commune postale: Le Cres
Code postal: 34920
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
“les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à...”
les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
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Source: OJS 2023/S 006-012963 (2023-01-04)