l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les fournitures de denrées alimentaires concerne la cuisine centrale de la Ville, les crèches "Lou Mézou" et "Clause Bastide", l'ehpad "Le Clos du Moulin"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour le compte du groupement de commandes de la Ville et de son Ccas
22ma-50”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les fournitures de denrées alimentaires concerne la cuisine centrale de la Ville, les crèches "Lou Mézou" et "Clause Bastide", l'ehpad "Le Clos du Moulin"
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 882 540 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie, boisson, petite économat
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: http://agysoft.marches-publics.info 34140 - mèze
Description du marché: epicerie, boisson, petite économat
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 368 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter de la date de réception du courrier de notification du marché par l'attributaire, et se terminera le 31 décembre 2023. Il...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet à compter de la date de réception du courrier de notification du marché par l'attributaire, et se terminera le 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit trois (3) fois, de manière tacite, et pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits déshydratés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: produits déshydratés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: epicerie Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuiterie dont Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: biscuiterie dont Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons sans alcool Bib 10 lt
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: boissons sans alcool Bib 10 lt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes sèches semi-complètes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: pâtes sèches semi-complètes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vin de table
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Vin de table📦
Description du marché: vin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 432 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: surgelés Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie et produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: crèmerie et produits frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 800 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie et produits frais Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: crèmerie et produits frais Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 200 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourt labellisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché: yaourt labellisé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourt et crème dessert fermier
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: yaourt et crème dessert fermier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 088 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boucherie et charcuterie spécifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: boucherie et charcuterie spécifique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 600 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boucherie et charcuterie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: boucherie et charcuterie Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 400 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie-Traiteur et traiteur de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie-Traiteur et traiteur de la mer
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires non cuites📦
Description du marché: pâtes fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches dont Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: volailles fraîches dont Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Description du marché: tielles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme, dont Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme, dont Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: frites fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre préfrites📦
Description du marché: frites fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 760 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pomme de terre, oignons, courges et patates douces Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: pomme de terre, oignons, courges et patates douces Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 420 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: pommes Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 640 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces sans additif, sans conservateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Glace📦
Description du marché: glaces sans additif, sans conservateur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits diététiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦
Description du marché: produits diététiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barquettes, films alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Description du marché: barquettes, films alimentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget propre à chaque membre du groupement de commandes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une prochaine consultation sera lancée au terme du présent accord-cadre, soit aux environs du mois d'octobre 2026” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -NB : Compte tenu des montants estimés, les lots no 5,7,12,13,17,19,21,22,23,24 feront chacun l'objet d'une procédure négociée conformément aux articles R2123-1 2° et R2122-8 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 199-562549 (2022-10-11)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 882 540 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: http://agysoft.marches-publics.info 34140 Mèze
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 199-562549
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22050
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: epicerie, boisson, petite économat
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs
Adresse postale: 2700 route de Sorgues
Commune postale: Vedene
Code postal: 84276
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 441 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22051
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: produits déshydratés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 360 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro
Commune postale: Miramas
Code postal: 13142
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 360 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22052
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: epicerie Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 400 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22053
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: biscuiterie dont Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: boissons sans alcool Bib 10 lt
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: pâtes sèches semi-complètes
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: vin de table
9️⃣
Numéro de contrat: 22054
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: passion Froid
Adresse postale: 3214 route de Montpellier
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 800 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France
Adresse postale: 1 rue Jean Baptiste Perrin
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 800 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22055
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: surgelés Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 200 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: biofinesse
Adresse postale: 1 Impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 200 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22056
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: crèmerie et produits frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378 880 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet
Adresse postale: 2 avenue de l'hers
Commune postale: Castelanu D'Estrefonds
Code postal: 31620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378 880 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 22057
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: crèmerie et produits frais Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: distrisud
Adresse postale: route de Sète
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 720 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: yaourt labellisé
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: yaourt et crème dessert fermier
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 22058
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: boucherie et charcuterie spécifique
Nom et adresse du contractant
Nom: languedoc Lozere Viande
Adresse postale: avenue de la Méridienne
Commune postale: Antrenas
Code postal: 48100
Région: Lozère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 920 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 920 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22059
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: boucherie et charcuterie Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa
Adresse postale: route de Cosne
Commune postale: Villefranche D'Allier
Code postal: 03430
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 480 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: langudoc Lozere Viande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 480 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22060
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: charcuterie-Traiteur et traiteur de la mer
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: pâtes fraîches
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 22061
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: volailles fraîches dont Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: société de Distribution Avicole Sda
Adresse postale: zi de l'hermitage
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: maison Farret
Adresse postale: 11 Allée du Piot
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: tielles
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 22062
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme, dont Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: occitanie Fruits
Adresse postale: 60 Allée Gutenberg
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 800 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: frites fraîches
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: pomme de terre, oignons, courges et patates douces Bio
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: pommes Bio
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: glaces sans additif, sans conservateur
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22063
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: produits diététiques
Nom et adresse du contractant
Nom: france Culinaire
Adresse postale: za du Gripail
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: barquettes, films alimentaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“les montants indiqués sont les montants maximum de l'accord-cadre sur la durée globale du marché, soit 48 mois”
Source: OJS 2023/S 028-080907 (2023-02-03)