l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande avec un montant minimum annuel Ht et un montant maximum annuel Ht et avec un seul opérateur économique par lot.Les modalités d'exécution des prestations ainsi que les modalités de livraison figurent au Cahier des Clauses Techniques Particulières afférent à chaque lot ainsi que dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières commun à l'ensemble des lots. Les lieux et délais de livraison seront indiqués dans chaque bon de commande. Ces lieux d'exécution se situent sur la Ville de Grand-Quevilly
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 22090 Et 22091
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande avec un montant minimum annuel Ht et un montant maximum annuel Ht et avec...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande avec un montant minimum annuel Ht et un montant maximum annuel Ht et avec un seul opérateur économique par lot.Les modalités d'exécution des prestations ainsi que les modalités de livraison figurent au Cahier des Clauses Techniques Particulières afférent à chaque lot ainsi que dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières commun à l'ensemble des lots. Les lieux et délais de livraison seront indiqués dans chaque bon de commande. Ces lieux d'exécution se situent sur la Ville de Grand-Quevilly
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Seine-Maritime🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-630017
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé pour une durée de 12 mois par reconduction expresse trois fois au maximum, soit une durée totale maximale du marché de 48 mois.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins un mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Aucune indemnité ne sera versée en cas de non reconduction.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
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Source: OJS 2022/S 219-630017 (2022-11-09)
Avis d'attribution de marché (2023-02-22) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 22 574 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-120558
Se réfère à l'avis: 2022/S 219-630017
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2023/S 041-120558 (2023-02-22)