les prestations sont réparties en 89 lotsaccord-cadre à bons de commande avec montant mini et montant maxi.Pas de variante autoriséecode Cpv : 15800000-6l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme soit jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Denrees Alimentaires Pour La Spl Pau Bearn Pyrenees Restauration
Spl_denrees_2022”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en 89 lotsaccord-cadre à bons de commande avec montant mini et montant maxi.Pas de variante autoriséecode Cpv :...”
Brève description
les prestations sont réparties en 89 lotsaccord-cadre à bons de commande avec montant mini et montant maxi.Pas de variante autoriséecode Cpv : 15800000-6l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme soit jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 89
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande Fraiche De Boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: viande Fraiche De Boeuf
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme soit jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme soit jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: viande Fraiche De Boeuf
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande Fraiche De Veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.2
Description
Description du marché: viande Fraiche De Veau
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande Fraiche D'Agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.3
Description
Description du marché: viande Fraiche D'Agneau
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande Fraiche De Porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.4
Description
Description du marché: viande Fraiche De Porc
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie Fraiche Saucisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.1
Description
Description du marché: charcuterie Fraiche Saucisserie
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie Fraiche : Merguez
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.1.1
Description
Description du marché: charcuterie Fraiche : Merguez
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie Cuite
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.2
Description
Description du marché: charcuterie Cuite
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie Salaisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.2.1
Description
Description du marché: charcuterie Salaisons
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jambon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.3
Description
Description du marché: jambon
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jambon De Dinde
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.3.1
Description
Description du marché: jambon De Dinde
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pizzas Et Tartes Salees
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.4
Description
Description du marché: pizzas Et Tartes Salees
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tartes Et Desserts Sucres Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.5
Description
Description du marché: tartes Et Desserts Sucres Frais
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille Fraiche Et Lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.1
Description
Description du marché: volaille Fraiche Et Lapin
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.2
Description
Description du marché: ovoproduits
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: roti De Dinde Cuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.1
Description
Description du marché: roti De Dinde Cuit
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: roti De Porc Cuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.2
Description
Description du marché: roti De Porc Cuit
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: roti De Boeuf Cuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.3
Description
Description du marché: roti De Boeuf Cuit
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf Braise Cuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.4
Description
Description du marché: boeuf Braise Cuit
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: noix De Palette Cuite
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.5
Description
Description du marché: noix De Palette Cuite
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: roti De Veau Cuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 4.6
Description
Description du marché: roti De Veau Cuit
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes, Volailles Et Preparations Surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.1
Description
Description du marché: viandes, Volailles Et Preparations Surgelees
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons Pave Dos Et Filet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.2.1
Description
Description du marché: poissons Pave Dos Et Filet
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons Panes Et Meuniere
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.2
Description
Description du marché: poissons Panes Et Meuniere
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons Cephalopodes Et Crustaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.2.3
Description
Description du marché: poissons Cephalopodes Et Crustaces
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: puree De Legumes Surgelee
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.3.1
Description
Description du marché: puree De Legumes Surgelee
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poelee Et Legumes Surgeles Precuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.3.2
Description
Description du marché: poelee Et Legumes Surgeles Precuits
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mono Legumes Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.3.3
Description
Description du marché: mono Legumes Surgeles
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desserts Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.4
Description
Description du marché: desserts Surgeles
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entrees Surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 5.5
Description
Description du marché: entrees Surgelees
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conserves Apertisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.1
Description
Description du marché: conserves Apertisees
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conserves De Fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.2
Description
Description du marché: conserves De Fruits
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Cerealiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.3
Description
Description du marché: produits Cerealiers
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pates Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.3.1
Description
Description du marché: pates Bio
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huiles Et Corps Gras
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.4
Description
Description du marché: huiles Et Corps Gras
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huiles Bio Pour Assaisonnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.4.1
Description
Description du marché: huiles Bio Pour Assaisonnement
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Ingredients
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.5
Description
Description du marché: epicerie Ingredients
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonds Et Sauces
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.6
Description
Description du marché: fonds Et Sauces
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bases Culinaires Et Assaissonements
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.6.1
Description
Description du marché: bases Culinaires Et Assaissonements
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.7
Description
Description du marché: biscuiterie
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons Alcoolisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.8
Description
Description du marché: boissons Alcoolisees
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins Pour Reception
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.8.1
Description
Description du marché: vins Pour Reception
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons Non Alcoolisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.9
Description
Description du marché: boissons Non Alcoolisees
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.1
Description
Description du marché: produits Laitiers
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait Et Creme Pasteurise
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.1.1
Description
Description du marché: lait Et Creme Pasteurise
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourt Et Dessert Fermier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.1.2
Description
Description du marché: yaourt Et Dessert Fermier
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.2
Description
Description du marché: beurre
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fromage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.3
Description
Description du marché: fromage
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fromage Fermier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7.3.1
Description
Description du marché: fromage Fermier
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8.1
Description
Description du marché: fruits Et Legumes Frais
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes Frais Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8.1.1
Description
Description du marché: fruits Et Legumes Frais Bio
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes Iv Eme Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 8.2
Description
Description du marché: fruits Et Legumes Iv Eme Gamme
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes Iv Eme Gamme Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8.2.1
Description
Description du marché: fruits Et Legumes Iv Eme Gamme Bio
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: legumes V Eme Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 8.3
Description
Description du marché: legumes V Eme Gamme
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: legumes De V Eme Gamme Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8.3.1
Description
Description du marché: legumes De V Eme Gamme Bio
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Arbus
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.1
Description
Description du marché: pain Arbus
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Aressy
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.2
Description
Description du marché: pain Aressy
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Artigueloutan
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.3
Description
Description du marché: pain Artigueloutan
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Artiguelouve
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.4
Description
Description du marché: pain Artiguelouve
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Aussevielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.5
Description
Description du marché: pain Aussevielle
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Billere
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.6
Description
Description du marché: pain Billere
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Bizanos
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.7
Description
Description du marché: pain Bizanos
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Bosdarros
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.9
Description
Description du marché: pain Bosdarros
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Bougarber
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.10
Description
Description du marché: pain Bougarber
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Denguin
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.11
Description
Description du marché: pain Denguin
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Gan
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.12
Description
Description du marché: pain Gan
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Gelos
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.13
Description
Description du marché: pain Gelos
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Idron
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.14
Description
Description du marché: pain Idron
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Jurancon
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.15
Description
Description du marché: pain Jurancon
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Laroin
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.16
Description
Description du marché: pain Laroin
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Lee
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.17
Description
Description du marché: pain Lee
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Lescar
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.18
Description
Description du marché: pain Lescar
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Lons
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.19
Description
Description du marché: pain Lons
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Mazeres Lezons
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.20
Description
Description du marché: pain Mazeres Lezons
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Meillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.21
Description
Description du marché: pain Meillon
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Ousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.22
Description
Description du marché: pain Ousse
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Poey De Lescar
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.23
Description
Description du marché: pain Poey De Lescar
7️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot Pau 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.24
Description
Description du marché: lot Pau 1
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot Pau 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.25
Description
Description du marché: lot Pau 2
7️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot Pau 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.26
Description
Description du marché: lot Pau 3
8️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot Pau 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.27
Description
Description du marché: lot Pau 4
8️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot Pau 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.28
Description
Description du marché: lot Pau 5
8️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot Pau 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.29
Description
Description du marché: lot Pau 6
8️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot Pau 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.30
Description
Description du marché: lot Pau 7
8️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot Pau 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.31
Description
Description du marché: lot Pau 8
8️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Rontignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.32
Description
Description du marché: pain Rontignon
8️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Sendets
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.33
Description
Description du marché: pain Sendets
8️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Siros
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.34
Description
Description du marché: pain Siros
8️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Uzein
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.35
Description
Description du marché: pain Uzein
8️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Cuisine Centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.36
Description
Description du marché: pain Cuisine Centrale
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-21
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 10 lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 10 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : EN fonction du classement des offres.
Critères de sélection des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Critère de jugement des offres :
Pour les lots nolot 1.1, LOT 1.2, LOT 1.3, LOT 1.4, LOT 2.1, LOT 2.1.1, LOT 2.2 , LOT 2.2.1, LOT 2.4, LOT 3.1, LOT 3.2, LOT 4.1, LOT 4.2, LOT 4.3, LOT 4.4, LOT 4.5, LOT 4.6, LOT 7.1, LOT 7.1.1, LOT 7.2 , LOT 7.3 , LOT 7.3.1, LOT 8.1, LOT 8.1.1, LOT 8.2, LOT 8.2.1, LOT 8.3, LOT 8.3.1, Lot 8.4, LOT 9.1, LOT 9.2, LOT 9.3, LOT 9.4, LOT 9.5, LOT 9.6, LOT 9.7, LOT 9.8, LOT 9.9, LOT 10.1, LOT 10.2, LOT 10.3, LOT 10.4, LOT 10.5, LOT 10.6, LOT 10.7
1 - qualité (40 pts)
2 - prix (30 pts)
3 - livraison (30 pts)
pour les lots nolot 5.1, LOT 5.2.1, LOT 5.2.2, LOT 5.2.3, 5.3.1, 5.3.2, LOT 5.3.3, LOT 5.4, LOT 5.5, LOT 5.6, Lot6.1, LOT 6.2, LOT 6.3, LOT 6.3.1, LOT 6.4, LOT 6.4.1, LOT 6.5, LOT 6.6, LOT 6.6.1, LOT 6.7, LOT 6.8, LOT 6.8.1, LOT 6.9
1 - qualité (40 pts)
2 - prix (40 pts)
3 - livraison (20 pts)
groupements :
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Règlement du marché :Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Retrait des dossiers de consultation : https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - réf. Spl_Denrees_2022
Modalités de réception des offres :
La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée.
Remise par voie électronique avant le 21 avril 2022 à 23h59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur : https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - réf. Spl_Denrees_2022
Renseignements complémentaires : Les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'Unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres : 4 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 060-154804 (2022-03-21)