Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de L'Hermitage
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la ville de L'Hermitage”
Valeur estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits fermiers (Fruits et légumes frais, fromage et fromage blanc). Lot réservé en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“fourniture de produits fermiers (fruits et légumes frais, fromage et fromage blanc)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis est de 2...”
Description des renouvellements
les accords-cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de 4 ans (reconductions comprises)
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Informations complémentaires:
“conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, le marché sera réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L5213-13 du...”
Informations complémentaires
conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, le marché sera réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais, pommes de terre 5e gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de fruits et légumes frais et de pommes de terre 5e gamme
Description des renouvellements:
“les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable...”
Description des renouvellements
les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de 4 ans (reconduction comprise)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovoproduits (conventionnels et biologiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture conventionnelle et de l'agriculture biologique”
Description des renouvellements:
“les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période 1 an. En cas de non reconduction, la délai de préavis applicable est...”
Description des renouvellements
les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période 1 an. En cas de non reconduction, la délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de 4 ans (reconductions comprises)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes bovines et d'agneau fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de viandes bovines fraiches et de viandes d'agneau fraiches
Description des renouvellements:
“les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de prévis applicable...”
Description des renouvellements
les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de prévis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de 4 ans (reconductions comprises)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc fraiche, saucisse, charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de viande de porc fraiche, de saucisses et de charcuterie
Description des renouvellements:
“les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable...”
Description des renouvellements
les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de 4 ans (reconductions comprises)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de viande de volaille fraiche
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de poisson frais
Description des renouvellements:
“les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est...”
Description des renouvellements
les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de 4 ans ( reconductions comprises)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie (conventionnelle et biologique)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture de produits d'épicerie conventionnels et biologiques
Description des renouvellements:
“les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable...”
Description des renouvellements
les accords cadres sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, le délai de préavis applicable est de 2 mois. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de 4 ans (reconductions possibles)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fourniture de biscuits
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture de produits surgeles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation générale de l'entreprise permettant à la collectivité de vérifier que le candidat possède les ressources humaines et techniques et l'expérience...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation générale de l'entreprise permettant à la collectivité de vérifier que le candidat possède les ressources humaines et techniques et l'expérience nécessaires pour exercer le marché public en assurant un niveau de qualité approprié (exemple : plaquette, organigramme, références, site internet)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 065-168986 (2022-03-29)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de denrées alimentaires
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de denrées alimentaires
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 065-168986
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits fermiers
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: adapei35
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3504.54
Offre la plus élevée: 3504.54
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits et légumes frais, Pomme de terre 5e gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ame hasle
Commune postale: Melesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 7345.78
Offre la plus élevée: 8598.66
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits laitiers et ovoproduits
Nom et adresse du contractant
Nom: splo
Commune postale: L'Hermitage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11188.79
Offre la plus élevée: 12936.73
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viandes bovines et d'agneau fraiches
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viande proc frais, saucisses et charcuterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: a2s
Commune postale: Hennebont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 7944.95
Offre la plus élevée: 8838.49
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: volailles fraiches
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: poisson frais
Nom et adresse du contractant
Nom: terre azur rennes
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 8170
Offre la plus élevée: 17630
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: epicerie (conventionnelle et biologique)
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs bretagne
Commune postale: Rennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 20177.65
Offre la plus élevée: 20177.65
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: biscuiterie