fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et ceremonies

Ville de Cachan

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cachan

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits laitiers › Produits laitiers divers

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-02	Avis de marché
2022-08-22	Informations complémentaires
2022-09-20	Informations complémentaires
2023-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2020-06
Brève description:

fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et ceremonies

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Œufs 📦
Viande 📦
Poissons 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Épicerie fine 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cachan
Adresse postale: square de la Libération, BP 60600
Code postal: 94230
Commune postale: Cachan
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cachan.fr 🌏
Courrier électronique: affaires.administratives-juridiques@ville-cachan.fr 📧
Téléphone: +33 149696968 📞
URL des documents: https://ville-cachan.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-cachan.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-426839
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

montant maximum annuel en euros HT : 220 000 montant estimatif annuel en euros HT : 154 000

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits laitiers et ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

1 an reconductible 3 fois par période d'un an (4 ans au total) à compter du 01/01/23 (sauf décision contraire prise par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois avant la fin de la période en cours)

Informations complémentaires:

montant maximum annuel en euros HT : 220 000

montant estimatif annuel en euros HT : 154 000

Intitulé du lot: fourniture de viandes fraiche de boeuf, de veau et d'agneau
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de viandes fraiche de boeuf, de veau et d'agneau
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel en euros HT : 150 000

montant estimatif annuel en euros HT : 105 000

Intitulé du lot: fourniture de viande fraiche de porc et charcuterie
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de viande fraiche de porc et charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel en euros HT : 80 000

montant estimatif annuel en euros HT : 56 000

Intitulé du lot: fourniture de viandes fraiche de volaille et de lapin
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de viandes fraiche de volaille et de lapin
Intitulé du lot: fourniture de poisson et produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de poisson et produits de la mer surgelés
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel en euros HT : 120 000

montant estimatif annuel en euros HT : 84 000

Intitulé du lot: fourniture de poisson et produits de la mer frais
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de poisson et produits de la mer frais
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel en euros HT : 50 000

montant estimatif annuel en euros HT : 35 000

Intitulé du lot: fourniture de fruits et légumes frais, de 4ème et de 5ème gamme
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de fruits et légumes frais, de 4ème et de 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel en euros HT : 350 000

montant estimatif annuel en euros HT : 245 000

Intitulé du lot: fourniture de produits d'épicerie
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel en euros HT : 200 000

montant estimatif annuel en euros HT : 140 000

Intitulé du lot: fourniture de produits surgelés
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel en euros HT : 250 000

montant estimatif annuel en euros HT : 175 000

Intitulé du lot: fourniture de fruits et légumes frais bruts issus de filières biologiques en circuits courts et issus d'un mode de production respectueux de l'environnement réduisant les impacts environnementaux
Numéro du lot: 10
Brève description:

fourniture de fruits et légumes frais bruts issus de filières biologiques en circuits courts et issus d'un mode de production respectueux de l'environnement réduisant les impacts environnementaux

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cachan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (Dc2 ou Dume), attestation de banques ou attestation d'assurance

Capacité technique et professionnelle:

moyens techniques, moyens humains, références au cours des trois dernières années, concernant le lot no 2, la preuve de répondre aux conditions de réservation du lot

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: MASSON Victor
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-cachan.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ville-cachan.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

le paiement se fait par mandat administratif sur les budgets de la commune de Cachan. Chaque lot sera attribué à un prestataire (ou à un groupement). Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lot(s).

La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique.

Ne seront pas admises :

- les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2143-5 à R. 2143-15, L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,

- les candidatures qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes notamment au regard des moyens techniques, matériels et humains.

Les candidatures seront sélectionnées sur la base des documents demandés ci-dessus au point 4.1 du règlement de la consultation selon :

- les capacités techniques, économiques et financières,

- les références professionnelles (notamment des références de moins de trois ans pourdes prestations équivalentes).

le montant estimatif pour les quatre années en euros HT de l'accord-cadre est de : 4 620 000

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'arrêter la procédure ou de la décision de rejet pour la contestation de clauses règlementaires, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal Administratif de Melun d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision, contre le contrat et contre les autres actes détachables du marché, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

2. Avant la signature du marché, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal administratif, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, à l'adresse suivante :

43, rue du Général de Gaulle, 77008 Melun Cedex.

Tél. : 01.60.56.66.30 ; fax. : 01.60.56.66.10 ; Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr .

Ce recours peut porter non seulement sur des manquements aux règles de publicité et de mise en concurrence, mais aussi sur tout vice relatif à la procédure de passation.

3. Les candidats ont également la possibilité d'exercer un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois.

4. Les tiers ont la possibilité d'exercer le recours suivant : La jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) ouvre aux tiers, sans considération de leur qualité, une voie de droit spécifique leur permettant de contester la validité du contrat ou certaines de ses clauses devant un juge de plein contentieux aux pouvoirs étendus. Ce recours peut être formulé dans les deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées " (publication d'un avis d'attribution). Les actes détachables préalables à la conclusion du contrat administratif ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce

recours. Néanmoins, si le tiers est un concurrent évincé, il ne peut invoquer outre les vices d'ordre public, que les manquements aux règles applicables à la passation de ce contrat qui sont en rapport direct avec son éviction. Le caractère opérant des moyens soulevés est subordonné à la circonstance que les manquements invoqués soient en rapport direct avec l'intérêt lésé ou soient d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office. Seuls le préfet de département ou les membres de l'organe délibérant des collectivités territoriales ou de leurs groupements peuvent invoquer tout vice du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité interrégionnal de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2022/S 150-426839 (2022-08-02)

Informations complémentaires (2022-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-465116
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-426839
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

voici le numéro de l'aapc : 22-107529 rappel de la date limite de réception des offres : 30/09/2022, 12h00

Source: OJS 2022/S 164-465116 (2022-08-22)

Informations complémentaires (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-06

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date limite de soumission: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-519442
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2022/S 184-519442 (2022-09-20)

Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-028194
Numéro JO-S: 11

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains pour la réalisation du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Les moyens techniques pour la réalisation du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La démarche qualité
Le développement durable / Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le développement durable / Social
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Performance dans la réduction du nombre d'intermédiaire
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères techniques identiques lot 1
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): critères techniques identiques lot 1
Critère de qualité (pondération): 20
7
Critère de qualité (nom): Performance approvisionnements directs des produits

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Nom: la normandie a paris
Adresse postale: 36 all de luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Nom: socopa
Adresse postale: cours saint paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Nom: societe de distribution avicole
Adresse postale: la noelle
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: passion froid
Adresse postale: rue des mares juliennes
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: terre azur
Adresse postale: rue de la croix brisee
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: laurance
Adresse postale: 13 rue des cerisiers
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: cercle vert
Adresse postale: 54 rue saint roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: fresca
Adresse postale: 6 rue de la butte aux berger
Commune postale: Le Plessis Pate
Code postal: 91120
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: speir
Adresse postale: 9 bd du delta
Commune postale: Chevilly Larue
Code postal: 94550
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
7

Référence
Informations complémentaires

le paiement se fait par mandat administratif sur le budget de la commune de Cachan.

Les critères de jugement des offres étaient explicités au sein du règlement de la consultation.

le dossier de marché est consultable au 4e étage de la maison des services publics 3 rue Camille Desmoulins, 94230 Cachan - il est impératif de prendre rendez-vous au préalable au 01 49 69 69 68 ou via victor.masson@ville-cachan.fr.

la prestation s'exécute pour 1 an (reconductible 3 fois par période d'1 an) à compter du 1er janvier 2023

Source: OJS 2023/S 011-028194 (2023-01-11)

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