fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et ceremonies
fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et ceremonies
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et...”
Titre
fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et ceremonies
2020-06
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et ceremonies” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cachan
Description du marché: fourniture de produits laitiers et ovoproduits
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1 an reconductible 3 fois par période d'un an (4 ans au total) à compter du 01/01/23 (sauf décision contraire prise par le pouvoir adjudicateur dans un...”
Description des renouvellements
1 an reconductible 3 fois par période d'un an (4 ans au total) à compter du 01/01/23 (sauf décision contraire prise par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois avant la fin de la période en cours)
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Informations complémentaires:
“montant maximum annuel en euros HT : 220 000
montant estimatif annuel en euros HT : 154 000”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de viandes fraiche de boeuf, de veau et d'agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: fourniture de viandes fraiche de boeuf, de veau et d'agneau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel en euros HT : 150 000
montant estimatif annuel en euros HT : 105 000”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de viande fraiche de porc et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de viande fraiche de porc et charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel en euros HT : 80 000
montant estimatif annuel en euros HT : 56 000”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de viandes fraiche de volaille et de lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de viandes fraiche de volaille et de lapin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de poisson et produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: fourniture de poisson et produits de la mer surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel en euros HT : 120 000
montant estimatif annuel en euros HT : 84 000”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de poisson et produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de poisson et produits de la mer frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel en euros HT : 50 000
montant estimatif annuel en euros HT : 35 000”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fruits et légumes frais, de 4ème et de 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Description du marché: fourniture de fruits et légumes frais, de 4ème et de 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel en euros HT : 350 000
montant estimatif annuel en euros HT : 245 000”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: fourniture de produits d'épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel en euros HT : 200 000
montant estimatif annuel en euros HT : 140 000”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fourniture de produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel en euros HT : 250 000
montant estimatif annuel en euros HT : 175 000”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fruits et légumes frais bruts issus de filières biologiques en circuits courts et issus d'un mode de production respectueux de l'environnement...”
Titre
fourniture de fruits et légumes frais bruts issus de filières biologiques en circuits courts et issus d'un mode de production respectueux de l'environnement réduisant les impacts environnementaux
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“fourniture de fruits et légumes frais bruts issus de filières biologiques en circuits courts et issus d'un mode de production respectueux de l'environnement...”
Description du marché
fourniture de fruits et légumes frais bruts issus de filières biologiques en circuits courts et issus d'un mode de production respectueux de l'environnement réduisant les impacts environnementaux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (Dc2 ou Dume), attestation de banques ou attestation d'assurance
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“moyens techniques, moyens humains, références au cours des trois dernières années, concernant le lot no 2, la preuve de répondre aux conditions de réservation du lot”
Liste et brève description des critères de sélection
moyens techniques, moyens humains, références au cours des trois dernières années, concernant le lot no 2, la preuve de répondre aux conditions de réservation du lot
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
08:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations complémentaires
“le paiement se fait par mandat administratif sur les budgets de la commune de Cachan. Chaque lot sera attribué à un prestataire (ou à un groupement)....”
le paiement se fait par mandat administratif sur les budgets de la commune de Cachan. Chaque lot sera attribué à un prestataire (ou à un groupement). Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lot(s).
La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique.
Ne seront pas admises :
- les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2143-5 à R. 2143-15, L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
- les candidatures qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes notamment au regard des moyens techniques, matériels et humains.
Les candidatures seront sélectionnées sur la base des documents demandés ci-dessus au point 4.1 du règlement de la consultation selon :
- les capacités techniques, économiques et financières,
- les références professionnelles (notamment des références de moins de trois ans pourdes prestations équivalentes).
le montant estimatif pour les quatre années en euros HT de l'accord-cadre est de : 4 620 000
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité interrégionnal de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: 5 rue leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1. Dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'arrêter la procédure ou de la décision de rejet pour la contestation de clauses...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1. Dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'arrêter la procédure ou de la décision de rejet pour la contestation de clauses règlementaires, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal Administratif de Melun d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision, contre le contrat et contre les autres actes détachables du marché, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
2. Avant la signature du marché, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal administratif, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, à l'adresse suivante :
43, rue du Général de Gaulle, 77008 Melun Cedex.
Tél. : 01.60.56.66.30 ; fax. : 01.60.56.66.10 ; Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr .
Ce recours peut porter non seulement sur des manquements aux règles de publicité et de mise en concurrence, mais aussi sur tout vice relatif à la procédure de passation.
3. Les candidats ont également la possibilité d'exercer un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois.
4. Les tiers ont la possibilité d'exercer le recours suivant : La jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) ouvre aux tiers, sans considération de leur qualité, une voie de droit spécifique leur permettant de contester la validité du contrat ou certaines de ses clauses devant un juge de plein contentieux aux pouvoirs étendus. Ce recours peut être formulé dans les deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées " (publication d'un avis d'attribution). Les actes détachables préalables à la conclusion du contrat administratif ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce
recours. Néanmoins, si le tiers est un concurrent évincé, il ne peut invoquer outre les vices d'ordre public, que les manquements aux règles applicables à la passation de ce contrat qui sont en rapport direct avec son éviction. Le caractère opérant des moyens soulevés est subordonné à la circonstance que les manquements invoqués soient en rapport direct avec l'intérêt lésé ou soient d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office. Seuls le préfet de département ou les membres de l'organe délibérant des collectivités territoriales ou de leurs groupements peuvent invoquer tout vice du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 150-426839 (2022-08-02)
Informations complémentaires (2022-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et ceremonies”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 150-426839
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“le candidat fournit également au titre de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusions prévus aux articles...”
Texte
le candidat fournit également au titre de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à 5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (sur papier libre, via le formulaire Dc1 ou via le formulaire Dume)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Ancienne valeur
Texte: 2020-06
Nouvelle valeur
Texte: 2022-06
Autres informations complémentaires
“voici le numéro de l'aapc : 22-107529
rappel de la date limite de réception des offres : 30/09/2022, 12h00”
Source: OJS 2022/S 164-465116 (2022-08-22)
Informations complémentaires (2022-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et...”
Titre
fourniture de denrees alimentaires destinees aux cuisines et unites centrales de production alimentaire de la ville de cachan et au service fetes et ceremonies
2022-06
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-09-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-10-07 📅
L'heure: 08:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-14 📅
L'heure: 08:30
Source: OJS 2022/S 184-519442 (2022-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains pour la réalisation du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Les moyens techniques pour la réalisation du présent accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La démarche qualité
Critère de qualité (nom): Le développement durable / Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le développement durable / Social
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Performance dans la réduction du nombre d'intermédiaire
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères techniques identiques lot 1
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): critères techniques identiques lot 1
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Performance approvisionnements directs des produits
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-426839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits laitiers et ovoproduits
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la normandie a paris
Adresse postale: 36 all de luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes fraiches, boeuf, agneau
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa
Adresse postale: cours saint paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viandes fraiches de porc et charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viande fraiche de volaille et de lapin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe de distribution avicole
Adresse postale: la noelle
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid
Adresse postale: rue des mares juliennes
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: poissons et produits de la mer frais
Nom et adresse du contractant
Nom: terre azur
Adresse postale: rue de la croix brisee
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fruis et légumes frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: laurance
Adresse postale: 13 rue des cerisiers
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: produis d'épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: cercle vert
Adresse postale: 54 rue saint roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: fresca
Adresse postale: 6 rue de la butte aux berger
Commune postale: Le Plessis Pate
Code postal: 91120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fruits et légumes frais et bio issus de circuits courts
Nom et adresse du contractant
Nom: speir
Adresse postale: 9 bd du delta
Commune postale: Chevilly Larue
Code postal: 94550
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“le paiement se fait par mandat administratif sur le budget de la commune de Cachan.
Les critères de jugement des offres étaient explicités au sein du...”
le paiement se fait par mandat administratif sur le budget de la commune de Cachan.
Les critères de jugement des offres étaient explicités au sein du règlement de la consultation.
le dossier de marché est consultable au 4e étage de la maison des services publics 3 rue Camille Desmoulins, 94230 Cachan - il est impératif de prendre rendez-vous au préalable au 01 49 69 69 68 ou via victor.masson@ville-cachan.fr.
la prestation s'exécute pour 1 an (reconductible 3 fois par période d'1 an) à compter du 1er janvier 2023
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Source: OJS 2023/S 011-028194 (2023-01-11)