Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de corbeilles points de tri selectifs barrieres et potelets
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“prestations divisées en 4 lotschaque lot fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrieres et potelets type ville de Clermont Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain
Description du marché: fourniture de barrieres et potelets type ville de Clermont Ferrand
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1, 2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
“montant BDC minimum : 80000 EURHT Montant BDC maximum : 500000 EURHT pour la période initialeces montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrières et potelets pour l'ensemble de la Metropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de barrières et potelets pour l'ensemble de Clermont Auvergne Métropole” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2ou3 fois
Informations complémentaires:
“montant BDC minimum : 50000 EURHT Montant BDC maximum : 400000 EURHT pour la période initialeces montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: corbeilles métalliques et points de tri sélectif type ville de Clermont Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de corbeilles métalliques et points de tri sélectif type ville de Clermont Ferrand” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
“montant BDC minimum : 40000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la periode initialeces montants seront identiques pour chaque periode de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: corbeilles de propreté et points de tri sélectif en materiaux recyclés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de corbeilles de propreté et points de tri sélectif en matériaux recyclés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements: renouvelable 1 , 2 ou3 fois
Informations complémentaires:
“montant BDC minimum : 2000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la periode initialeces montants seront identiques pour chaque periode de...”
Informations complémentaires
montant BDC minimum : 2000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la periode initialeces montants seront identiques pour chaque periode de reconductionce lot est soumis à la Loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;Références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2022/S 087-235481 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“montant BDC minimum : 80000 EURHT Montant BDC maximum : 500000 EURHT pour la période initiale de 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période...”
Informations complémentaires
montant BDC minimum : 80000 EURHT Montant BDC maximum : 500000 EURHT pour la période initiale de 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12 mois)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant BDC minimum : 50000 EURHT Montant BDC maximum : 400000 EURHT pour la période initiale pour 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
montant BDC minimum : 50000 EURHT Montant BDC maximum : 400000 EURHT pour la période initiale pour 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12mois)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant BDC minimum : 40000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la période initiale de 12 moisces montants seront identiques pour chaque période...”
Informations complémentaires
montant BDC minimum : 40000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la période initiale de 12 moisces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12mois)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant BDC minimum : 2000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la période initiale de 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période...”
Informations complémentaires
montant BDC minimum : 2000 EURHT Montant BDC maximum : 300000 EURHT pour la période initiale de 12 mois.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3x12 mois)ce lot est soumis à la Loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-235481
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2207801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de barrieres et potelets type ville de Clermont Ferrand
Date de conclusion du contrat: 2022-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: seri sas
Numéro d'enregistrement national: 82572049300014
Adresse postale: 21 rue du sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549219747📞
Courrier électronique: commercial@seri.fr📧
Région: Vienne🏙️
URL: http://www.seri.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2207802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de barrières et potelets pour l'ensemble de Clermont Auvergne Métropole” Nom et adresse du contractant
Nom: mic signaloc sas
Numéro d'enregistrement national: 38791238900013
Adresse postale: 2 bis avenue D'Aubiere BP 112
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Téléphone: +33 473842030📞
Courrier électronique: contact@mic-signaloc.fr📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://mic-signaloc.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2207803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de corbeilles métalliques et points de tri sélectif type ville de Clermont Ferrand” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: seri
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2207804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de corbeilles de propreté et points de tri sélectif en matériaux recyclés” Nom et adresse du contractant
Nom: plas eco
Numéro d'enregistrement national: 40370406700038
Adresse postale: 13/15 rue du bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Téléphone: +33 231260130📞
Courrier électronique: plaseco@plaseco.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://plaseco.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cette décision peut faire l'objetd'un recours dans les deux mois conformément à l'article R.421-1 et suivants du code de justiceadministrative”
Source: OJS 2022/S 241-694520 (2022-12-09)