fourniture de corbeilles de rue multi flux Métropole Montpellier

Montpellier Méditerranée Métropole

fourniture de corbeilles de rue multi flux pour le domaine de la Métropole de Montpellier
Les prestations concernées sont :
- achat de corbeilles de rue multi flux
- livraisons sur les lieux de stockage définis par Montpellier Méditerranée Métropole
- 300 unités pour la période initiale ; 100 unités par période de reconduction
estimation période initiale : 240 000 euroHt- période de reconduction : 80 000 euroHt
Montant seuil maxi période initiale : 380 000 euroHt- période de reconduction 130 000 euroHt

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SINEU GRAFF

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-09	Avis de marché
2023-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: M2D0067VD
Brève description:

fourniture de corbeilles de rue multi flux pour le domaine de la Métropole de Montpellier Les prestations concernées sont : - achat de corbeilles de rue multi flux - livraisons sur les lieux de stockage définis par Montpellier Méditerranée Métropole - 300 unités pour la période initiale ; 100 unités par période de reconduction estimation période initiale : 240 000 euroHt- période de reconduction : 80 000 euroHt Montant seuil maxi période initiale : 380 000 euroHt- période de reconduction 130 000 euroHt

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: à l'attention de M le président, Direction Adjointe Etudes Rédaction Procédures CP , 50, Place Zeus , Lieu dit Cs39556 , 34961 MONTPELLIER , Cedex 2
Commune postale: Montpellier Cx 02
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-695762
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : M2d0067vd Les candidats fourniront les échantillons (sur l'ensemble d'une corbeille bi-flux) qui seront adressés en même temps que les offres au Service Collecte & Nettoiement, pôle DCE, Direction Déchets à l'attention de Jean-David Cadet A l'adresse suivante : Montpellier Méditerranée Métropole 50 place Zeus 34961 Montpellier Cx2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de corbeilles de rue multi flux pour le domaine de la Métropole de Montpellier

Les prestations concernées sont :

- achat de corbeilles de rue multi flux

- livraisons sur les lieux de stockage définis par Montpellier Méditerranée Métropole

- 300 unités pour la période initiale ; 100 unités par période de reconduction

estimation période initiale : 240 000 euroHt- période de reconduction : 80 000 euroHt

Montant seuil maxi période initiale : 380 000 euroHt- période de reconduction 130 000 euroHt

Valeur totale estimée: 770 000 EUR 💰
Brève description:

forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Période no1 Maximum HT 380 000,00 euro(s) Période no2 Maximum HT 130 000,00 euro(s) Période no3 Maximum HT 130 000,00 euro(s) Période no4 Maximum HT 130 000,00 euro(s) Total : 770 000,00 euro(s)

ii.2.5) Critères d'attribution :

Valeur estimée hors TVA: 770 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat .Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables trimestriellement. Prix catalogue ajustables dans les conditions définies au CCAP Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours . Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée

la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation : M2d0067vd

Les candidats fourniront les échantillons (sur l'ensemble d'une corbeille bi-flux) qui seront adressés en même temps que les offres au Service Collecte & Nettoiement, pôle DCE, Direction Déchets à l'attention de Jean-David Cadet

A l'adresse suivante : Montpellier Méditerranée Métropole 50 place Zeus 34961 Montpellier Cx2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cx 02
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Vi.4.3) service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F

Source: OJS 2022/S 241-695762 (2022-12-09)

Avis d'attribution de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de corbeilles de rue multi flux pour le domaine de la Métropole de Montpellier Les prestations concernées sont : - achat de corbeilles de rue multi flux - livraisons sur les lieux de stockage définis par Montpellier Méditerranée Métropole - 300 unités pour la période initiale ; 100 unités par période de reconduction Estimation période initiale : 240 000 eurosht- période de reconduction : 80 000 eurosht Montant Seuil maxi période initiale : 380 000 eurosht- période de reconduction 130 000 eurosht

Valeur totale du marché: 770 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428392
Se réfère à l'avis: 2022/S 241-695762
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant maximum estimé du marché

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de corbeilles de rue multi flux pour le domaine de la Métropole de Montpellier Les prestations concernées sont :

- achat de corbeilles de rue multi flux - livraisons sur les lieux de stockage définis par Montpellier Méditerranée Métropole - 300 unités pour la période

initiale ; 100 unités par période de reconduction Estimation période initiale : 240 000 eurosht- période de reconduction : 80 000 eurosht Montant

Seuil maxi période initiale : 380 000 eurosht- période de reconduction 130 000 eurosht

forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour

une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Période no1 Maximum HT 380 000,00 euro(s)

période no2 Maximum HT 130 000,00 euro(s) Période no3 Maximum HT 130 000,00 euro(s) Période no4 Maximum HT 130 000,00 euro(s) Total :

770 000,00 euro(s)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: sineu graff
Commune postale: Bendeld
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 770 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 134-428392 (2023-07-10)

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