pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types d'habitat, à savoir :- le compostage individuel- le compostage partagé- le lombricompostage.Cette consultation a pour objectif de fournir les composteurs bois collectifs (relance du lot no2 déclaré sans suite pour infructuosité), nécessaires à cette nouvelle stratégie. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le maximum est fixé en quantité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de composteurs - lot no 02 : Fourniture de composteurs collectifs en bois de grande capacité
22034com02”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types...”
Brève description
pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types d'habitat, à savoir :- le compostage individuel- le compostage partagé- le lombricompostage.Cette consultation a pour objectif de fournir les composteurs bois collectifs (relance du lot no2 déclaré sans suite pour infructuosité), nécessaires à cette nouvelle stratégie. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le maximum est fixé en quantité
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types...”
Description du marché
pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types d'habitat, à savoir :- le compostage individuel- le compostage partagé- le lombricompostage.Cette consultation a pour objectif de fournir les composteurs bois collectifs (relance du lot no2 déclaré sans suite pour infructuosité), nécessaires à cette nouvelle stratégie. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le maximum est fixé en quantité
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - qualité des composteurs
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois par période d'un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-31
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): crolles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr -Cette nouvelle procédure est initiée à la suite à la décision de déclarer sans suite la procédure initiale (lot no2 uniquement), pour infructuosité liée à l'absence d'offre régulière. La procédure initiale a fait l'objet d'une publicité envoyée le 23/05/2022 au BOAMP (avis no22-73502) et au JOUE (avis no 2022/s 102-283031)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja ;-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2022/S 189-532639 (2022-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-04-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 790 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-532639
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22034com02
Date de conclusion du contrat: 2023-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alpibois
Adresse postale: 560 Bd De La Republique
Commune postale: Froges
Code postal: 38190
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 790 💰
“la valeur totale du marché (hors Tva) et le montant du marché (hors Tva) correspondent au montant du Dqe proposé par l'attributaire”
Source: OJS 2023/S 084-254292 (2023-04-25)