fourniture de composteurs domestiques individuels et collectifs ainsi que les accessoires liés au processus de compostage pour des Etablissements de Coopération Intercommunale du département de l-
ce marché a pour objet la fourniture (incluant la livraison) de composteurs domestiques individuels et collectifs de lombricomposteurs, et d'accessoires liés au processus de compostage pour des Établissements de Coopération intercommunale du département de l'aisne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté de Communes du Canton d''oulchy le Château
Adresse postale: siège social, 17 rue Potel
Commune postale: Oulchy-le-Chateau
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté de Communes du Pays de la Serre
Adresse postale: siège social, 1 rue des Telliers
Commune postale: Crecy-sur-Serre
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté de Communes Retz en Valois
Adresse postale: siège social, 9 rue Marx Dormoy
Commune postale: Villers Cotterêts
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté de Communes du Val de l''aisne
Adresse postale: siège social, 20 ter rue du Bois Morin - bP 6
Commune postale: Presles-et-Boves
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commuanuté d''agglomération de la Région de Château Thierry
Adresse postale: siège social, 2 avenue Ernest Couvrecelle
Commune postale: Etampes-sur-Marne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise
Adresse postale: siège social, 469 rue Sadi Carnot
Commune postale: Guise
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté de Communes du Pays du Vermandois
Adresse postale: siège social, Hameau de Riqueval - rD 1044
Commune postale: Bellicourt
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de composteurs domestiques individuels et collectifs ainsi que les accessoires liés au processus de compostage pour des Etablissements de...”
Titre
fourniture de composteurs domestiques individuels et collectifs ainsi que les accessoires liés au processus de compostage pour des Etablissements de Coopération Intercommunale du département de l-
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Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“ce marché a pour objet la fourniture (incluant la livraison) de composteurs domestiques individuels et collectifs de lombricomposteurs, et d'accessoires...”
Brève description
ce marché a pour objet la fourniture (incluant la livraison) de composteurs domestiques individuels et collectifs de lombricomposteurs, et d'accessoires liés au processus de compostage pour des Établissements de Coopération intercommunale du département de l'aisne
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue Michel Eyquem de Montaigne, 02000 LAON
Description du marché: achat de composteurs en plastique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Le coût des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 740 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il sera renouvelable expressément 2 fois 1 an. Il commencera à compter de la notification du 1er...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il sera renouvelable expressément 2 fois 1 an. Il commencera à compter de la notification du 1er bon de commande
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: achat de composteurs en bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 088 215 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Description du marché: achat de bio-seaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 300 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: achat d'aérateurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: achat de lombricomposteurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 900 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: achat de pavillons de compostage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 276 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: extrait Kbis à fournir
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“aucune capacité financière ou économique n'est demandée. Toutefois, une attention particulière sera portée sur le chiffre d'affaires des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
aucune capacité financière ou économique n'est demandée. Toutefois, une attention particulière sera portée sur le chiffre d'affaires des trois dernières années, reporté dans le Dc2 ou dans les documents fournis par le candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la capacité technique des prestataires sera vérifiée dans le cadre de l'analyse des offres sur la base des éléments remis par le prestataire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17
14:00 📅
“1) Le pouvoir adjudicateur prend la forme d'un groupement de commande dont le coordonnateur désigné est Valor'Aisne. Le groupement est constitué des...”
1) Le pouvoir adjudicateur prend la forme d'un groupement de commande dont le coordonnateur désigné est Valor'Aisne. Le groupement est constitué des collectivités suivantes : - communauté de communes du Pays de la Serre- sIRTOM - communauté de communes Thiérache Sambre et Oise- communauté de communes du Pays du Vermandois- communauté de communes Retz en Valois- communauté d'agglomération de la Région de Château-Thierry- communauté de communes du Val de l'aisne- communauté d'agglomération de Chauny-Tergnier- la Fère- communauté de communes d'oulchy-le-château- valor'AisneCependant, chacune des collectivités adhérant au groupement aura pour mission de :- signer et notifier le marché (chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution)- exécuter le marché (délivrance des bons de commande, etc...)- conclure des éventuels avenants nécessaires au bon déroulement du marché- informer le coordonnateur de cette bonne exécution- inscrire sur chaque exercice budgétaire les crédits nécessaires2) La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2113-6, L2113-7, L2113-10, L2124-2, R2113-4 à R2113-6, R2121-8, R2124-1, R2113-1, R2124-2, R2151-15, R2161-2 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, monoattributaire par lot, sans remise en compétition avec un montant maximum par lot fixé à :- lot 1 : 235 740.00 euros HT - lot 2 : 1 088 215.00 euros HT- lot 3 : 49 300.00 euros HT- lot 4 : 2 000.00 euros HT- lot 5 : 40 900.00 euros HT- lot 6 : 276 000.00 euros Ht3) La séance d'ouverture des plis n'étant pas publique, aucun candidat n'y sera admis. 4) Le présent marché est financé sur le budget propre de chaque collectivité, membre du groupement. Imputation budgétaire : 2188 - autres immobilisations corporelles.Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture par la collectivité. Le montant maximum estimé pour toute la durée du marché (éventuelles reconductions comprises) est de 1 692 155 euros (H.T.). Les prix sont des prix unitaires par matériel (composteurs plastique/bois, aérateurs, bioseaux, lombricomposteurs, pavillons de compostages).5) Le démarrage des prestations aura lieu à compter de la notification du 1er bon de commande (date prévisionnelle : 1er juillet 2022). Le marché est conclu pour une durée de 2 ans, renouvelable expressément 2 fois 1 an. Il se terminera en tout état de cause, pour l'ensemble des collectivités membres du groupement, au 30 juin 2026, en cas de reconduction.6) Le candidat devra obligatoirement fournir gratuitement des échantillons correspondant à chaque modèle de composteurs proposés, bio seaux d'une capacité de 10 litres ou volume approchant, lombricomposteurs 2/3 et 4/5 personnes et un aérateur parmodèle proposé.Chaque échantillon devra porter une étiquette sur laquelle, seront indiqués l'identité du candidat, le type, la référence ainsi que la fiche technique correspondant au composteur, au bio seau, à l'aérateur et au lombricomposteur.Il est rappelé, qu'en cas de proposition de variante, le candidat devra fournir un échantillon du produit proposé.L'adresse de livraison des échantillons est celle du Coordonnateur: 3 rue Montaigne, 02000 LAON du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h (16h le vendredi)7) Les variantes sont obligatoires pour les lots suivant : lot 5 - achat de lombricomposteurs - livraison des vers et lot 6 - pavillons de compostage - montage de la structure.8) Les lots 5 et 6 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle :- lot 5 - achat de lombricomposteurstranche ferme : achat de lombricomposteurstranche optionnelle : achat de mélange de vers- lot 6 - achat de pa
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 077-209675 (2022-04-15)
Avis d'attribution de marché (2022-09-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“cet accord-cadre a pour objet la fourniture (incluant la livraison) de composteurs domestiques individuels et collectifs, de lombricomposteurs, et...”
Brève description
cet accord-cadre a pour objet la fourniture (incluant la livraison) de composteurs domestiques individuels et collectifs, de lombricomposteurs, et d'accessoires liés au processus de compostage pour des Etablissements de Coopération intercommunale du département de l'aisne
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 690 155 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: achat de composteurs en plastique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Champ d'application du marché
Titre: achat de composteurs en bois
Titre: achat de bio-sceaux
Description
Description du marché: achat de bio-sceaux
Champ d'application du marché
Titre: achat d'aérateurs
Titre: achat de lombricomposteurs
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le prestataire devra également proposer la livraison des vers.
Avec chaque lombricomposteur livré, un bon sera remis permettant à l'usager, à la réception...”
Description des options
le prestataire devra également proposer la livraison des vers.
Avec chaque lombricomposteur livré, un bon sera remis permettant à l'usager, à la réception de son matériel, de commander par internet ou par téléphone les vers.
Afin que la collectivité soit informée du bon déroulement de la prestation, pour le 30 de chaque mois, un relevé devra être fourni avec l'indication des personnes ayant demandé le kit avec les vers
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: achat de pavillons de compostage
Description
Description du marché: achats de pavillons de compostage
Informations sur les options
Description des options:
“le prestataire devra procéder au montage du ou des pavillons livrés.
Pour rappel, chaque collectivité affermira ou non cette tranche optionnelle.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 077-209675
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: VA-22-12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de composteurs en plastique
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria sas
Numéro d'enregistrement national: 410 553 820 000 37
Adresse postale: parc Labory-Baudan - 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557977500📞
Courrier électronique: info@quadria.eu📧
Région: Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 235 740 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 740 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat de composteurs en bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fabrique des gavottes - gARDIGAME
Numéro d'enregistrement national: 647 050 699 00014
Adresse postale: 3395 rue de Franche Comté BP 17
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Téléphone: +33 384609001📞
Courrier électronique: info@gavottes.com📧
Fax: +33 384609593 📠
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 088 215 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 088 215 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat de bio-sceaux
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 410 553 820 00037
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 49 300 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 300 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: achat d'aérateurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: achat de lombricomposteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: vers la terre international sas
Numéro d'enregistrement national: 803 566 645 00013
Adresse postale: za Les Aires - 9 rue Pierre David
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Téléphone: +33 467317523📞
Courrier électronique: collectivite@verslaterre.fr📧
Fax: +33 467985166 📠
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 900 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: achat de pavillons de compostage
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo france sas
Numéro d'enregistrement national: 778 151 944 01120
Adresse postale: bâtiment B - 3 rue Garibaldi - cS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Téléphone: +33 472767796📞
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com📧
Fax: +33 472767764 📠
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 276 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 000 💰
Source: OJS 2022/S 192-543676 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sirtom du LAONNOIS
Adresse postale: fauboug de Leuilly
Téléphone: +33 323268000📞
Courrier électronique: cp@sirtom-du-laonnois.com📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de composteurs domestiques individuels et collectifs ainsi que les accessoires lies au processus de compostage pour des EPI du département de...”
Titre
fourniture de composteurs domestiques individuels et collectifs ainsi que les accessoires lies au processus de compostage pour des EPI du département de l'aisne
VA 22-12
Afficher plus
Brève description:
“ce marché a pour objet la fourniture (incluant la livraison) de composteurs domestiques individuels et collectifs de lombricomposteurs, et d'accessoires...”
Brève description
ce marché a pour objet la fourniture (incluant la livraison) de composteurs domestiques individuels et collectifs de lombricomposteurs, et d'accessoires liés au processus de compostage pour des établissements de Coopération intercommunale du département de l'aisne. Le coordinateur était Valor'Aisne
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 508 800 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: faubourg de Leuilly, 02000 LAON
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (nom): le délai de livraison
Critère de qualité (nom): les performances en matiére de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): le coût des prestations
Champ d'application du marché
Titre: achat de bio-seaux
Attribution du marché
Numéro de contrat: VA 22-12
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc Labory Baudan, 68 rue Blaise Pascal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 000 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: fabrique des gavottes
Adresse postale: 3395 rue de Franche Comté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 000 💰
Titre: achat de bio-seaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 200 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: vers la terre international
Adresse postale: za Les Aires, 9 rue Pierre David
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 600 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo france
Adresse postale: 218 rue de la louviere CRT no1
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Téléphone: +33 320965902📞
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Source: OJS 2022/S 244-703588 (2022-12-14)