fourniture de composteurs

Le Grésivaudan

pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types d'habitat, à savoir :- le compostage individuel- le compostage partagé- le lombricompostage.Cette consultation a pour objectif de fournir les composteurs individuels et collectifs, nécessaires à cette nouvelle stratégie. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le maximum de chaque lot est fixé en quantité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Grésivaudan

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
• Produit à usage spécial › Caisses à compost
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-23	Avis de marché
2022-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 22034com00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grésivaudan
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date limite de soumission: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-283031
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr -Chaque lot sera attribué à un maximum de :- pour le lot no1 : 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;- pour le lot no2 : 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;- pour le lot no3 : 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Un échantillon est à fournir dans les conditions de l'article 5-2 du règlement de la consultation (Rc).Le détail des sous-critères d'attribution est précisé à l'article 7-2 du RC

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 1
Brève description:

composteurs en bois de petite capacité comprise entre 300 et 400 litres à usage individuel

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction expresse 3 fois par période d'un an
Intitulé du lot: fourniture de composteurs collectifs en bois de grande capacité
Numéro du lot: 2
Brève description:

composteurs en bois à usage collectif, de 3 capacités :- environ 600 litres ;- environ 800 litres ;- environ 1100 litres

Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels en plastique et bio-seaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot intégrant la fourniture de :- composteurs en plastique de petite capacité comprise entre 300 et 400 litres à usage individuel ;- bioseaux d'environ 7l (10l max)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: crolles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Facilité de montage, poids, esthétisme, stabilité, praticité, respect du schéma technique, ?)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600245
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja ;-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 102-283031 (2022-05-23)

Avis d'attribution de marché (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 486 135 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532969
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-283031
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

le maximum de chaque lot est fixé en quantité :- lot no1 : 3000 composteurs (par période) ;- lot no3 : 400 composteurs et 6000 bioseaux (par période).La valeur totale du marché (hors Tva) correspond à la somme des Devis Quantitatifs Estimatifs annuels des attributaires.Le montant hors Tva de chaque marché (=Accord-Cadre) correspond au montant du Devis Quantitatif Estimatif annuel du titulaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Nom: scierie Bottarel
Adresse postale: 17 Les Pautes
Commune postale: Goncelin
Code postal: 38570
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Nom: stv Eco
Adresse postale: 44 Rue De La Voise
Commune postale: Blamont
Code postal: 54450
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 11 135 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 189-532969 (2022-09-26)

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Produit à usage spécial (4)