pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types d'habitat, à savoir :- le compostage individuel- le compostage partagé- le lombricompostage.Cette consultation a pour objectif de fournir les composteurs individuels et collectifs, nécessaires à cette nouvelle stratégie. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le maximum de chaque lot est fixé en quantité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs
22034com00
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types...”
Brève description
pour développer le compostage sur le territoire, la communauté de communes le Grésivaudan souhaite proposer des solutions adaptées aux différents types d'habitat, à savoir :- le compostage individuel- le compostage partagé- le lombricompostage.Cette consultation a pour objectif de fournir les composteurs individuels et collectifs, nécessaires à cette nouvelle stratégie. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le maximum de chaque lot est fixé en quantité
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs individuels en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“composteurs en bois de petite capacité comprise entre 300 et 400 litres à usage individuel” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (Facilité de montage, poids, esthétisme, stabilité, praticité, respect du schéma technique, ?)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction expresse 3 fois par période d'un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs collectifs en bois de grande capacité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“composteurs en bois à usage collectif, de 3 capacités :- environ 600 litres ;- environ 800 litres ;- environ 1100 litres”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs individuels en plastique et bio-seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot intégrant la fourniture de :- composteurs en plastique de petite capacité comprise entre 300 et 400 litres à usage individuel ;- bioseaux d'environ 7l (10l max)”
Description du marché
lot intégrant la fourniture de :- composteurs en plastique de petite capacité comprise entre 300 et 400 litres à usage individuel ;- bioseaux d'environ 7l (10l max)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-29
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): crolles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr -Chaque lot sera attribué à un maximum de :- pour le lot no1 : 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;- pour le lot no2 : 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;- pour le lot no3 : 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Un échantillon est à fournir dans les conditions de l'article 5-2 du règlement de la consultation (Rc).Le détail des sous-critères d'attribution est précisé à l'article 7-2 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja ;-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2022/S 102-283031 (2022-05-23)
Avis d'attribution de marché (2022-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 486 135 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 102-283031
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22034com01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de composteurs individuels en bois
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: scierie Bottarel
Adresse postale: 17 Les Pautes
Commune postale: Goncelin
Code postal: 38570
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: stv Eco
Adresse postale: 44 Rue De La Voise
Commune postale: Blamont
Code postal: 54450
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de composteurs collectifs en bois de grande capacité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 22034com03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de composteurs individuels en plastique et bio-seaux
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 135 💰
“le maximum de chaque lot est fixé en quantité :- lot no1 : 3000 composteurs (par période) ;- lot no3 : 400 composteurs et 6000 bioseaux (par période).La...”
le maximum de chaque lot est fixé en quantité :- lot no1 : 3000 composteurs (par période) ;- lot no3 : 400 composteurs et 6000 bioseaux (par période).La valeur totale du marché (hors Tva) correspond à la somme des Devis Quantitatifs Estimatifs annuels des attributaires.Le montant hors Tva de chaque marché (=Accord-Cadre) correspond au montant du Devis Quantitatif Estimatif annuel du titulaire
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Source: OJS 2022/S 189-532969 (2022-09-26)