fourniture de combustible plaquettes bois pour le complexe aquatique de Lourdes
com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées
le combustible sera constitué de plaquettes bois avec au minimum 80% de plaquettes forestières. Le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 euro(s) (H.T.). Pour la durée du contrat (36 mois)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-28 | Avis de marché |
| 2023-05-03 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-08-28 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
| 2025-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2022AOF041
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées
Adresse postale: zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - téléport 1 - cS 51331
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-tlp.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ooxtgqn4y4 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ooxtgqn4y4 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date limite de soumission: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-000230
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: complexe aquatique de Lourdes, 19 avenue Alexandre Marqui, 65100 Lourdes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: siège du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires: le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la CA TLP
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ooxtgqn4y4 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 001-000230 (2022-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2022AOF041
Brève description:
le combustible sera constitué de plaquettes bois avec au minimum 80% de plaquettes forestières. Le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 euro(s) (H.T.). Pour la durée du contrat (36 mois)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées
Adresse postale: zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - téléport 1 - cS 51331
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-tlp.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ooxtgqn4y4 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ooxtgqn4y4 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date limite de soumission: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-000230
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
le combustible sera constitué de plaquettes bois avec au minimum 80% de plaquettes forestières
Durée de l'accord: 36 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: complexe aquatique de Lourdes, 19 avenue Alexandre Marqui, 65100 Lourdes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l' art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P
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les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME, ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: siège du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires: le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la CA TLP
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ooxtgqn4y4 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre 2025
aucune négociation ne sera effectuée. Il pourra être le cas échéant proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L.2152-2 du Code de la Commande Publique, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse et que la régularisation n'ait pas un caractère substantiel
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les conditions et délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement
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Avis d'attribution de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 259 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-270286
Se réfère à l'avis: 2023/S 001-000230
Numéro JO-S: 89
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom: estera innovation
Adresse postale: 6 rue du Barry
Commune postale: Montréjeau
Code postal: 31210
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcarminati@estera.eu 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 259 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 089-270286 (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 259 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-270286
Se réfère à l'avis: 2023/S 001-000230
Numéro JO-S: 89
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom: estera innovation
Adresse postale: 6 rue du Barry
Commune postale: Montréjeau
Code postal: 31210
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcarminati@estera.eu 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 259 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 089-270286 (2023-05-03)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 259 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-528713
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-270286
Numéro JO-S: 168
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Source: OJS 2023/S 168-528713 (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 259 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-528713
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-270286
Numéro JO-S: 168
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Source: OJS 2023/S 168-528713 (2023-08-28)
Avis d'attribution de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustible plaquettes bois pour le complexe aquatique de Lourdes
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de combustible plaquettes bois pour le complexe aquatique de Lourdes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration tarbes-lourdes-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes cedex 9
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président de la CA TLP
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
Téléphone: 05 62 53 34 97 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Autres informations complémentaires
Indice INSEE obsolète
Principale raison du changement: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Nouvelle valeur
Texte:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustible plaquettes bois pour le complexe aquatique de Lourdes
Numéro de référence:
2022AOF041
Brève description: Fourniture de combustible plaquettes bois pour le complexe aquatique de Lourdes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration tarbes-lourdes-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
200 069 300 00016
Adresse postale: Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes cedex 9
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président de la CA TLP
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
Téléphone: 05 62 53 34 97 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
176 400 026 00017
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Autres informations complémentaires
Indice INSEE obsolète
Principale raison du changement: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Nouvelle valeur
Texte:
Indice des prix de production des services français pour l'ensemble des marchés (BtoAll) ? CPF 49.41 ? Transport routier de fret Prix de base ? Base 2021 ? Données trimestrielles brutes - Identifiant 010766680, pour la révision des prix du marché.
Source: OJS 2025/S 081-267879 (2025-04-24)
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