fourniture de combustible issu de l'activité sylvicole pour la cogénération biomasse de Chartres Métropole
chartres Métropole Énergies
fourniture de combustible issu de l'activité sylvicole pour la cogénération biomasse de Chartres Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-05 | Avis de marché |
| 2022-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole Énergies
Adresse postale: place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: lenaic.leandre@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-07-21 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-371705
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: renouvellement en 2028
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 5
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81511012700025
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 171-191, avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2022/S 130-371705 (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Brève description:
fourniture de combustible issu de l'activité sylvicole pour la cogénération biomasse de Chartres Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole Énergies
Adresse postale: place des Halles Hôtel de Ville
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: lenaic.leandre@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-07-21 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-371705
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
la procédure avec négociation fera l'objet de deux phases. 5 candidats maximums seront admis en phase offre. La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi attributaire avec 3 attributaires maximum
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Brève description:
fourniture de combustible issu de l'activité sylvicole pour la centrale de cogénération biomasse de Chartres Métropole
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: renouvellement en 2028
Description des options:
l'Entité adjudicatrice pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 5 fois 1 an
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Site principal ou lieu d'exécution:
centrale de Cogénération Biomasse de Chartres Métropole, 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 5
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81511012700025
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 171-191, avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2022/S 130-371705 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22S001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole Energies
Adresse postale: Hôtel d'agglomération, Place des halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-567006
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-371705
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Nom: Sas onf energie
Numéro d'enregistrement national: 489 573 048 00019
Commune postale: Maisons-alfort
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: Alliance foret bois
Numéro d'enregistrement national: 534 770 268 00017
Commune postale: Evreux
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 815 110 127 00017
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2022/S 199-567006 (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22S001
Brève description:
Fourniture de combustible issu de l'activité sylvicole pour la centrale de cogénération biomasse de Chartres Métropole
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole Energies
Adresse postale: Hôtel d'agglomération, Place des halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-567006
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-371705
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L’entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centrale de Cogénération Biomasse de Chartres Métropole, 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Nom: Sas onf energie
Numéro d'enregistrement national: 489 573 048 00019
Commune postale: Maisons-alfort
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: Alliance foret bois
Numéro d'enregistrement national: 534 770 268 00017
Commune postale: Evreux
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 815 110 127 00017
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2022/S 199-567006 (2022-10-10)
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