fourniture de Co² pour chariots-repas et mise à disposition d'un équipement de distribution associé
Ctre hospitalier unvt Grenoble
fourniture de Co² pour chariots-repas et mise à disposition d'un équipement de distribution associé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-19 | Avis de marché |
| 2023-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dioxyde de carbone
Numéro de référence: 2022E294
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dioxyde de carbone 📦
Code CPV supplémentaire: Dioxyde de carbone 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144321&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144321&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Date de début: 2023-03-11 📅
Date de fin: 2027-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-714319
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 364 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 364 000 EUR 💰
Informations complémentaires: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site NORD - 38700 La Tronche
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: information donnée à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144321&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144321&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: ce besoin est récurrent, dès lors, il est remis en concurrence tous les 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 248-714319 (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dioxyde de carbone
Numéro de référence: 2022E294
Brève description:
fourniture de Co² pour chariots-repas et mise à disposition d'un équipement de distribution associé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dioxyde de carbone 📦
Code CPV supplémentaire: Dioxyde de carbone 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144321&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144321&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Date de début: 2023-03-11 📅
Date de fin: 2027-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-714319
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 364 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 364 000 EUR 💰
Informations complémentaires: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site NORD - 38700 La Tronche
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: information donnée à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144321&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144321&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: ce besoin est récurrent, dès lors, il est remis en concurrence tous les 4 ans
une visite obligatoire des installations existantes est prévue (voir article 2.8 du règlement de la consultation pour les modalités). Les candidats peuvent soumissionner via le Dume.Conformément à l'article R.2161-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ouplusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieursgroupements
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais des recours dontdispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - RéféréContractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés,et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contratest rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévuaux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant lanotification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois,être exercé après la signature du contrat
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Avis d'attribution de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 092 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-272824
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-714319
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2.1. Délais d'intervention cas de panne ou de défaut du matériel et du réapprovisionnement de la cuve
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2.2.Performance du système de télémétrie proposé en terme de trace numérique du chargement et du suivi de la consommation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 3. Critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Nom: messer france
Adresse postale: 24 quai Gallieni CS 90040
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.messer.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 092 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 089-272824 (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 092 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-272824
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-714319
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre sans minium avec un montant maximum sur 48 mois fermes
Objet
Champ d'application du marché
il s'agit d'un accord-cadre sans minium avec un montant maximum sur 48 mois fermes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2.1. Délais d'intervention cas de panne ou de défaut du matériel et du réapprovisionnement de la cuve
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2.2.Performance du système de télémétrie proposé en terme de trace numérique du chargement et du suivi de la consommation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 3. Critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Nom: messer france
Adresse postale: 24 quai Gallieni CS 90040
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.messer.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 092 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures à la cellule marchés du CHU de Grenoble à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche
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