fourniture de carburants et lubrifiants (3 lots)
Sitcom Côte Sud des Landes
fourniture de carburants et lubrifiants (3 lots)attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Condat SA
- • lesportes et fils ; ALVEA ; DYNEFF ; pechavy energie
- • lesportes et fils ; pechavy energie
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Produits chimiques organiques de base › Hydrocarbures
- • Préparations chimiques spéciales › Graisses et lubrifiants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-22 | Avis de marché |
| 2023-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Graisses et lubrifiants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sitcom Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62, Chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Contact
Adresse Internet: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sitcom40.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-22 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 186-526021
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: ad Blue livré dans nos citernes de Messanges et Bénesse Maremne (40)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: lubrifiants livrés sur site de Bénesse Maremne (40)
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 186-526021 (2022-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
fourniture de carburants et lubrifiants (3 lots)attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Graisses et lubrifiants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sitcom Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62, Chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Contact
Adresse Internet: http://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sitcom40.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-22 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 186-526021
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
gnr et gazole livrés dans nos citernes de Messanges, Bénesse Maremne et centre de transit de Saint Paul les Dax (40)
Valeur estimée hors TVA: 9 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations complémentaires: aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: ad Blue livré dans nos citernes de Messanges et Bénesse Maremne (40)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: lubrifiants livrés sur site de Bénesse Maremne (40)
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: http://www.sitcom40.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 22-018
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 186-526021 (2022-09-22)
Avis d'attribution de marché (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22-018
Brève description: carburants, lubrifiants
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-046011
Se réfère à l'avis: 2022/S 186-526021
Numéro JO-S: 17
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gnr et gazole livrés dans nos citernes de Messanges, Bénesse Maremne et centre de transit de Saint Paul les Dax (40)
Brève description: gnr et gazole
Intitulé du lot: ad Blue livré dans nos citernes de Messanges et Bénesse Maremne (40)
Brève description: ad Blue
Intitulé du lot: lubrifiants livrés sur site de Bénesse Maremne (40)
Brève description: lubrifiants
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 100%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: lesportes et fils ; ALVEA ; DYNEFF ; pechavy energie
Commune postale: Bouglon ; Montpouillanb ; Montpellier ;-le-Passage
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 9 550 000 EUR 💰
Nom: lesportes et fils ; pechavy energie
Commune postale: Bouglon ;-le-Passage
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: condat sa
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2023/S 017-046011 (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22-018
Brève description: carburants, lubrifiants
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-046011
Se réfère à l'avis: 2022/S 186-526021
Numéro JO-S: 17
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gnr et gazole livrés dans nos citernes de Messanges, Bénesse Maremne et centre de transit de Saint Paul les Dax (40)
Brève description: gnr et gazole
Intitulé du lot: ad Blue livré dans nos citernes de Messanges et Bénesse Maremne (40)
Brève description: ad Blue
Intitulé du lot: lubrifiants livrés sur site de Bénesse Maremne (40)
Brève description: lubrifiants
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 100%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: lesportes et fils ; ALVEA ; DYNEFF ; pechavy energie
Commune postale: Bouglon ; Montpouillanb ; Montpellier ;-le-Passage
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 9 550 000 EUR 💰
Nom: lesportes et fils ; pechavy energie
Commune postale: Bouglon ;-le-Passage
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: condat sa
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2023/S 017-046011 (2023-01-19)
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