Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boitiers céramiques AlN multicouches
B22-03470-LS
Produits/services: Boîtiers📦
Brève description: Fourniture de boitiers céramiques AlN multicouches pour le CEA de Grenoble.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de vingt boitiers céramiques AlN multicouches pour le CEA de Grenoble
Tranche optionnelle : Fourniture de dix boitiers céramiques AIN...”
Description du marché
Fourniture de vingt boitiers céramiques AlN multicouches pour le CEA de Grenoble
Tranche optionnelle : Fourniture de dix boitiers céramiques AIN multicouches pour le CEA de Grenoble
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-01-02 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Tranche optionnelle : Fourniture de dix boitiers céramiques AlN multicouches
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-11
16:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 113-317774 (2022-06-09)
Informations complémentaires (2022-06-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 113-317774
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.2
Emplacement du texte à modifier: Code CPV principal
Ancienne valeur
Produits/services: Boîtiers📦 Nouvelle valeur
Produits/services: Boîtiers de circuits intégrés📦
Source: OJS 2022/S 116-325751 (2022-06-13)
Informations complémentaires (2022-07-11)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-26 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-07-11 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-26 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2022/S 135-384375 (2022-07-11)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et Pertinence de la réponse technique par rapport aux spécifications techniques dites cibles et notamment en terme de précision et de tolérance de...”
Critère de qualité (nom)
Qualité et Pertinence de la réponse technique par rapport aux spécifications techniques dites cibles et notamment en terme de précision et de tolérance de fabrication des pièces, reproductibilité, fiabilité, caractéristiques physiques (mécanique, thermique, électrique) …)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 45%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 113-317774
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Fourniture de boitiers céramiques AlN multicouches
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 150-427502 (2022-08-02)