consultation décomposée en 17 lots. Les quantités maximales figurent au détail quantitatif. La description technique des lots figurent au cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de boissons alcoolisées et non-alcoolisées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
SR_BOISSONS_ALCOOL_NON_ALCOOL”
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées📦
Produits/services: UA02
📦
Brève description:
“consultation décomposée en 17 lots. Les quantités maximales figurent au détail quantitatif. La description technique des lots figurent au cahier des clauses...”
Brève description
consultation décomposée en 17 lots. Les quantités maximales figurent au détail quantitatif. La description technique des lots figurent au cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe 1 CCAP
Description du marché: voir CCTP
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins de pays et topette
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins du monde
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champagne et vins effervescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins rouges
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins blancs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins rosés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: apéritifs et bières sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alcool de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bières du monde
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Bière📦
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: digestifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons pour cocktails
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: whisky
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Spiritueux📦
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons naturelles pour la vente à emporter
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un distributeur de boisson associée à la fourniture de boisson non-alcoolisée pour le CHU Rouen Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jus de fruits pétillants tyoe fermiers en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“se référer au cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et techniques particulières (Cctp)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chu Rouen Normandie
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaine publication en 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://Rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://Rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 010-017950 (2022-01-11)