fourniture de bacs à déchets
CC Intercom de la Vire au Noireau
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :?La fourniture des bacs?la livraison des bacs commandés par la collectivité à un endroit spécifique localisé sur la collectivité,le prestataire devra fournir une gamme complète de conteneurs conformes aux normes en vigueur pour assurer les nouvelles dotations et les variations du parc
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-29 | Avis de marché |
| 2023-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Cdc22015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc intercom de la vire au noireau
Adresse postale: 20 rue d'aignaux, Vire
Code postal: 14500
Commune postale: Vire Normandie
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 231696862 📞
Fax: +33 231696865 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-29 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 191-540013
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: intercom de la Vire au Noireau 14500 - vire Normandie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006879900200
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Ci-dessus
Source: OJS 2022/S 191-540013 (2022-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Cdc22015
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :?La fourniture des bacs?la livraison des bacs commandés par la collectivité à un endroit spécifique localisé sur la collectivité,le prestataire devra fournir une gamme complète de conteneurs conformes aux normes en vigueur pour assurer les nouvelles dotations et les variations du parc
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc intercom de la vire au noireau
Adresse postale: 20 rue d'aignaux, Vire
Code postal: 14500
Commune postale: Vire Normandie
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 231696862 📞
Fax: +33 231696865 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-29 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 191-540013
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: intercom de la Vire au Noireau 14500 - vire Normandie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006879900200
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Ci-dessus
Source: OJS 2022/S 191-540013 (2022-09-29)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-085391
Se réfère à l'avis: 2022/S 191-540013
Numéro JO-S: 30
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: intercom de la Vire au Noireau 14500 Vire Normandie
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Nom: ssi Schaefer
Adresse postale: 6 Rue De La Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 030-085391 (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :- la fourniture des bacs- la livraison des bacs commandés par la collectivité à un endroit spécifique localisé sur la collectivité.Le prestataire devra fournir une gamme complète de conteneurs conformes aux normes en vigueur pour assurer les nouvelles dotations et les variations du parc
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-085391
Se réfère à l'avis: 2022/S 191-540013
Numéro JO-S: 30
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: intercom de la Vire au Noireau 14500 Vire Normandie
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Nom: ssi Schaefer
Adresse postale: 6 Rue De La Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 030-085391 (2023-02-06)
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