l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :?La fourniture des bacs?la livraison des bacs commandés par la collectivité à un endroit spécifique localisé sur la collectivité,le prestataire devra fournir une gamme complète de conteneurs conformes aux normes en vigueur pour assurer les nouvelles dotations et les variations du parc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bacs à déchets
Cdc22015
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :?La fourniture des bacs?la...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :?La fourniture des bacs?la livraison des bacs commandés par la collectivité à un endroit spécifique localisé sur la collectivité,le prestataire devra fournir une gamme complète de conteneurs conformes aux normes en vigueur pour assurer les nouvelles dotations et les variations du parc
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: intercom de la Vire au Noireau 14500 - vire Normandie
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :?La fourniture des bacs?la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :?La fourniture des bacs?la livraison des bacs commandés par la collectivité à un endroit spécifique localisé sur la collectivité,le prestataire devra fournir une gamme complète de conteneurs conformes aux normes en vigueur pour assurer les nouvelles dotations et les variations du parc
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-09
14:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-09
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Ci-dessus
Source: OJS 2022/S 191-540013 (2022-09-29)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :- la fourniture des bacs- la...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :- la fourniture des bacs- la livraison des bacs commandés par la collectivité à un endroit spécifique localisé sur la collectivité.Le prestataire devra fournir une gamme complète de conteneurs conformes aux normes en vigueur pour assurer les nouvelles dotations et les variations du parc
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: intercom de la Vire au Noireau 14500 Vire Normandie
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :- la fourniture des bacs- la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture du matériel de pré-collecte. Les prestations se décomposent de la façon suivante :- la fourniture des bacs- la livraison des bacs commandés par la collectivité à un endroit spécifique localisé sur la collectivité.Le prestataire devra fournir une gamme complète de conteneurs conformes aux normes en vigueur pour assurer les nouvelles dotations et les variations du parc
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 191-540013
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023cdc22015
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ssi Schaefer
Adresse postale: 6 Rue De La Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 030-085391 (2023-02-06)