Fourniture d’un four métallique de brasage
CEA/Grenoble
La présente consultation a pour objet la fourniture d'un four métallique de brasage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-23 | Avis de marché |
| 2022-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
Numéro de référence: AOO-B22-03644-CG
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Machines industrielles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: clara.gogorian@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Date de début: 2022-08-25 📅
Date de fin: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-346420
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA - conditions d'accès règlementées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CEA Grenoble
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme GOGORIAN Clara
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2022/S 122-346420 (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
Numéro de référence: AOO-B22-03644-CG
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture d'un four métallique de brasage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Machines industrielles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: clara.gogorian@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Date de début: 2022-08-25 📅
Date de fin: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-346420
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
La visite aura lieu le 4 et le 7 juillet 2022 de 9 à 10 heures. En cas d'indisponibilité, la visite devra néanmoins avoir lieu au moins 10 jours avant la date limite de remise des offres. Pour plus d'information, voir l'article 3.2 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le four de brasage devra permettre de travailler dans une très large gamme de température à minimum de 500°C à 1600°C (version A) voire de 500°C à 2000°C (version B) avec une précision au maximum de + 6°C (classe 2 d’après la norme AMS 2750) dans la zone utile (zone homogène en température, dimensions spécifiées pour des vitesses de chauffe allant si possible de 1 à 20°C/min. En dessous de 500°C, la vitesse maximale de chauffe pourra être inférieure à 20°C/min compte tenu de l’inertie du four, en étant supérieure ou égale à 5°C/min. La régulation devra être identique quelle que soit l’atmosphère utilisée dans le four. Dans les deux configurations, il est demandé que la puissance du four permette la mise en place de la version B même si la version A est sélectionnée dans le présent cahier des charges au niveau du système de chauffage.
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Le four (résistor et écrans thermiques) devra permettre le brasage de métaux et céramiques, en particulier à très haute température. Deux technologies sont potentiellement envisagées avec une enceinte métallique avec résistor métallique et un système d’écrans de protection :
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o Alliages Mo pour le résistor et les écrans : version A (500°C à 1600°C)
o Alliages W pour le résistor et alliages Mo et/ou W pour les écrans : version B (500°C à 2000°C)
Dans les deux configurations, le câblage et l’alimentation électrique doivent obligatoirement être dimensionnés pour la solution B afin de permettre d’installer un four version B même si le choix à l’issu de l’appel d’offres afférent au présent cahier des charges s’oriente vers la solution A.
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Le marché comprend les options suivantes* :
- Option N°1 - FACULTATIVE : Ajout d’un système de refroidissement,
La levée de cette option a lieu au plus tard à la notification du marché.
- Option N°2 – FACULTATIVE : Extension de la période de garantie d’une année supplémentaire,
La levée de l'option n°2 a lieu au plus tard à la fin de la période de garantie.
En plus de l'option technique n°1 décrite à l'article II.2.4, le marché comprend les options suivantes :
- Option N°2 – FACULTATIVE : Extension de la période de garantie d’une année supplémentaire,
La levée de l'option N°2 a lieu au plus tard à la fin de la période de garantie.
La visite aura lieu le 4 et le 7 juillet 2022 de 9 à 10 heures. En cas d'indisponibilité, la visite devra néanmoins avoir lieu au moins 10 jours avant la date limite de remise des offres. Pour plus d'information, voir l'article 3.2 du règlement de consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution: CEA - conditions d'accès règlementées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CEA Grenoble
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme GOGORIAN Clara
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires
- capacité financière.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2022/S 122-346420 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-498041
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-346420
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et précision de la gestion thermique permettant un fonctionnement tel que décrit dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Volume de la zone utile et son homogénéité thermique c’est-à-dire une précision maximale de +/- 6°C
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Enceinte et résistors de nature métallique
Qualité et précision de la gestion des atmosphères et du vide secondaire
Délais
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-08 📅
Nom: Ecm greentech
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 176-498041 (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-498041
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-346420
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et précision de la gestion thermique permettant un fonctionnement tel que décrit dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Volume de la zone utile et son homogénéité thermique c’est-à-dire une précision maximale de +/- 6°C
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Enceinte et résistors de nature métallique
Qualité et précision de la gestion des atmosphères et du vide secondaire
Délais
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-08 📅
Nom: Ecm greentech
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
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