Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un four métallique de brasage
AOO-B22-03644-CG
Produits/services: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'un four métallique de brasage.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines industrielles📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA - conditions d'accès règlementées
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'un four métallique de brasage.
Le four de brasage devra permettre de travailler dans une très large...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture d'un four métallique de brasage.
Le four de brasage devra permettre de travailler dans une très large gamme de température à minimum de 500°C à 1600°C (version A) voire de 500°C à 2000°C (version B) avec une précision au maximum de + 6°C (classe 2 d’après la norme AMS 2750) dans la zone utile (zone homogène en température, dimensions spécifiées pour des vitesses de chauffe allant si possible de 1 à 20°C/min. En dessous de 500°C, la vitesse maximale de chauffe pourra être inférieure à 20°C/min compte tenu de l’inertie du four, en étant supérieure ou égale à 5°C/min. La régulation devra être identique quelle que soit l’atmosphère utilisée dans le four. Dans les deux configurations, il est demandé que la puissance du four permette la mise en place de la version B même si la version A est sélectionnée dans le présent cahier des charges au niveau du système de chauffage.
Le four (résistor et écrans thermiques) devra permettre le brasage de métaux et céramiques, en particulier à très haute température. Deux technologies sont potentiellement envisagées avec une enceinte métallique avec résistor métallique et un système d’écrans de protection :
o Alliages Mo pour le résistor et les écrans : version A (500°C à 1600°C)
o Alliages W pour le résistor et alliages Mo et/ou W pour les écrans : version B (500°C à 2000°C)
Dans les deux configurations, le câblage et l’alimentation électrique doivent obligatoirement être dimensionnés pour la solution B afin de permettre d’installer un four version B même si le choix à l’issu de l’appel d’offres afférent au présent cahier des charges s’oriente vers la solution A.
Le marché comprend les options suivantes* :
- Option N°1 - FACULTATIVE : Ajout d’un système de refroidissement,
La levée de cette option a lieu au plus tard à la notification du marché.
- Option N°2 – FACULTATIVE : Extension de la période de garantie d’une année supplémentaire,
La levée de l'option n°2 a lieu au plus tard à la fin de la période de garantie.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-25 📅
Date de fin: 2022-12-20 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En plus de l'option technique n°1 décrite à l'article II.2.4, le marché comprend les options suivantes :
- Option N°2 – FACULTATIVE : Extension de la...”
Description des options
En plus de l'option technique n°1 décrite à l'article II.2.4, le marché comprend les options suivantes :
- Option N°2 – FACULTATIVE : Extension de la période de garantie d’une année supplémentaire,
La levée de l'option N°2 a lieu au plus tard à la fin de la période de garantie.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La visite aura lieu le 4 et le 7 juillet 2022 de 9 à 10 heures. En cas d'indisponibilité, la visite devra néanmoins avoir lieu au moins 10 jours avant la...”
Informations complémentaires
La visite aura lieu le 4 et le 7 juillet 2022 de 9 à 10 heures. En cas d'indisponibilité, la visite devra néanmoins avoir lieu au moins 10 jours avant la date limite de remise des offres. Pour plus d'information, voir l'article 3.2 du règlement de consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 122-346420 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-09-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et précision de la gestion thermique permettant un fonctionnement tel que décrit dans le cahier des charges”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Volume de la zone utile et son homogénéité thermique c’est-à-dire une précision maximale de +/- 6°C”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Enceinte et résistors de nature métallique
Critère de qualité (nom): Qualité et précision de la gestion des atmosphères et du vide secondaire
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 122-346420
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000974475 P7N7E
Titre: Fourniture d’un four métallique de brasage
Date de conclusion du contrat: 2022-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecm greentech
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 176-498041 (2022-09-08)