Equipement de dépôt de couches minces par pulvérisation cathodique.
L’équipement sera utilisé pour des travaux de R&D sur des semi-conducteurs II-VI dans le cadre des activités du CEA Grenoble
- Option n°1 relative au système de pompage
- Option n°2 relative à un module permettant d’avoir plusieurs cibles de diamètre 100mm ou 75mm
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un équipement de dépôt PVD pour filière II-VI
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques📦
Brève description:
“Equipement de dépôt de couches minces par pulvérisation cathodique.
L’équipement sera utilisé pour des travaux de R&D sur des semi-conducteurs II-VI dans le...”
Brève description
Equipement de dépôt de couches minces par pulvérisation cathodique.
L’équipement sera utilisé pour des travaux de R&D sur des semi-conducteurs II-VI dans le cadre des activités du CEA Grenoble
- Option n°1 relative au système de pompage
- Option n°2 relative à un module permettant d’avoir plusieurs cibles de diamètre 100mm ou 75mm
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Equipement de dépôt de couches minces par pulvérisation cathodique en mode « sputter up ». L’équipement sera constitué de deux chambres de dépôts, d’une...”
Description du marché
Equipement de dépôt de couches minces par pulvérisation cathodique en mode « sputter up ». L’équipement sera constitué de deux chambres de dépôts, d’une chambre de gravure et équipé d’un sas de chargement automatique. Cet équipement sera installé dans les salles blanches du CEA LETI où il sera utilisé sept jours sur sept et 24 heures sur 24.
L’équipement sera utilisé pour des travaux de R&D sur des semi-conducteurs II-VI dans le cadre des activités du CEA Grenoble
- Option n°1 relative au système de pompage
- Option n°2 relative à un module permettant d’avoir plusieurs cibles de diamètre 100mm ou 75mm
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-06-01 📅
Date de fin: 2023-06-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-03
17:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 067-176658 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2022-09-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble-Conditions d'accès réglementées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Configuration de l’équipement sur la base des éléments exposés au § 4.1.6 du cahier des charges”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances du procédé 2 §3 du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances du procédé 1 §3 du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Autres spécifications techniques §3 du cahier des charges (pompage, chargement / déchargement, plasma)”
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Option n°1 relative au système de pompage
- Option n°2 relative à un module permettant d’avoir plusieurs cibles de diamètre 100mm ou 75mm” Description
Informations complémentaires:
“ATTENTION: Le montant indiqué au II.1.7 est erroné, le CEA a indiqué 1 car il s'agit d'un champs obligatoire.
Toutefois la présente consultation...”
Informations complémentaires
ATTENTION: Le montant indiqué au II.1.7 est erroné, le CEA a indiqué 1 car il s'agit d'un champs obligatoire.
Toutefois la présente consultation s'effectuant dans le respect du secret des affaires, le CEA ne peut en divulguer le montant.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 067-176658
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000971808
Titre: Fourniture d’un équipement de dépôt PVD pour filière II-VI
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance concept sas
Adresse postale: 4 avenue du Pont de Tasset CRAN GEVRIER
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures :
Les candidatures seront transmises via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3.Compléter le formulaire et valider.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 184-518939 (2022-09-20)