Dans l’objectif d’un développement technologique, le CEA/DPFT/SMTP/LMP veut se doter d’un équipement de découpe par technique laser de substrat de matériaux II-VI type CdTe.
L’équipement sera capable de détourer des substrats de formes circulaires en substrats de formes rectangulaires ou circulaires. Aussi, l’équipement pourra permettre de réaliser le marquage laser sur des substrats de CdTe.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un équipement de découpe et de marquage laser de susbtrats
B22-02490-AC”
Produits/services: Équipement électronique📦
Brève description:
“Dans l’objectif d’un développement technologique, le CEA/DPFT/SMTP/LMP veut se doter d’un équipement de découpe par technique laser de substrat de matériaux...”
Brève description
Dans l’objectif d’un développement technologique, le CEA/DPFT/SMTP/LMP veut se doter d’un équipement de découpe par technique laser de substrat de matériaux II-VI type CdTe.
L’équipement sera capable de détourer des substrats de formes circulaires en substrats de formes rectangulaires ou circulaires. Aussi, l’équipement pourra permettre de réaliser le marquage laser sur des substrats de CdTe.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Dans l’objectif d’un développement technologique, le CEA/DPFT/SMTP/LMP veut se doter d’un équipement de découpe par technique laser de substrat de matériaux...”
Description du marché
Dans l’objectif d’un développement technologique, le CEA/DPFT/SMTP/LMP veut se doter d’un équipement de découpe par technique laser de substrat de matériaux II-VI type CdTe. L’équipement sera capable de détourer des substrats de formes circulaires en substrats de formes rectangulaires ou circulaires. Aussi, l’équipement pourra permettre de réaliser le marquage laser sur des substrats de CdTe.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
- le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-13
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cea grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date, heure et lieu de l'ouverture des offres sont des éléments indicatifs au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de ne pas les renseigner.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 075-199371 (2022-04-13)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 301 830 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de l’Equipement quant à la réalisation de détourage de substrats de CdTe au format rectangulaire (procédé n°1)”
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de l’Equipement quant à la réalisation de détourage de substrats de CdTe au format circulaire (procédé n°2)”
Critère de qualité (nom):
“- Pertinence de l’Equipement quant à la réalisation de marquage laser (procédé n°4)”
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 50%
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Transport de l'Equipement
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-199371
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000967294
Titre: Fourniture d'un équipement de découpe et de marquage laser de susbtrats
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Microtest
Adresse postale: ZA la Garrigue du Rameyron
Commune postale: Sérignan-du-Comtat
Code postal: 84830
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301 830 💰
Source: OJS 2022/S 136-389041 (2022-07-13)