fourniture d'outillage, d'accessoires, de quincaillerie et de matériels spécifiques espaces verts pour les services de la Ville d'ajaccio
Commune d ajaccio
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a initialement été décomposé en 9 lots (affaire Av20-78).Seuls les lots 4 " Articles de pépinière " et 6 " Accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts " font l'objet d'une nouvelle consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils électrodomestiques pour la cuisine › Appareils électrothermiques
- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière
- • Corse › Corse-du-Sud
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-13 | Avis de marché |
| 2023-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: Av20-78/2
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Appareils électrothermiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d ajaccio
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495525304 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-388597
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: articles de pépinière
Numéro du lot: 4
Brève description: articles de pépinière
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: délai d'exécution à compter de la réception du premier bon de commande
Informations complémentaires: sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description: accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts
Informations complémentaires: sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200004600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2022/S 136-388597 (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: Av20-78/2
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a initialement été décomposé en 9 lots (affaire Av20-78).Seuls les lots 4 " Articles de pépinière " et 6 " Accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts " font l'objet d'une nouvelle consultation
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Appareils électrothermiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d ajaccio
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495525304 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-388597
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: articles de pépinière
Numéro du lot: 4
Brève description: articles de pépinière
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: délai d'exécution à compter de la réception du premier bon de commande
Informations complémentaires: sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description: accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts
Informations complémentaires: sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
direction de l'environnement et des aménagements paysagerschemin de Ranucchietto20167 Mezzaviaoupépinière municipalelieu-dit a casarellaroute d'alata20090 Ajaccio 20090 - ajaccio
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200004600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante :Communauté d'agglomération du Pays AjaccienDirection Adjointe à la Commande PubliqueEspace Alban. Bâtiments G et H18 Rue Antoine Sollacaro20000 AjaccioLa transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Consultation Av20-78/2
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2022/S 136-388597 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-195397
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-388597
Numéro JO-S: 65
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-26 📅
Nom: ets Perret
Adresse postale: che Des Limites
Commune postale: Tresques
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30791.56 EUR 💰
Nom: etablissements Padrona Francois
Adresse postale: sagone
Commune postale: Coggia
Code postal: 20118
Pays: Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 11095.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 065-195397 (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-195397
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-388597
Numéro JO-S: 65
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
direction de l'environnement et des aménagements paysagerschemin de Ranucchietto20167 Mezzaviaoupépinière municipalelieu-dit a casarellaroute d'alata20090 Ajaccio 20090 Ajaccio
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-26 📅
Nom: ets Perret
Adresse postale: che Des Limites
Commune postale: Tresques
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30791.56 EUR 💰
Nom: etablissements Padrona Francois
Adresse postale: sagone
Commune postale: Coggia
Code postal: 20118
Pays: Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 11095.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
date de notification lot4:27/03/2023date de notification lot6:24/02/2023durée : un an reconductible 3 fois 1 anlot4: Montant Ht max:50000 euro(s) sans minilot6: Montant Ht max:40000 euro(s) sans minile tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr""Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
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