fourniture d'objets personnalisés

SIAAP

ce marché a pour objectif la fourniture d'objets personnalisés à l'identité visuelle du SIAAP, pour des demandes récurrentes au quotidien (demande d'élus, de scolaires...), dans le cadre des missions de relations internationales et lors des manifestations internes et externes. C'Est le cas, tout au long de l'année et notamment pour la fête de la lavande qui regroupe environ 10 000 franciliens (une fois par an)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sarl pcf - dullac

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-17	Avis de marché
2022-02-18	Informations complémentaires
2022-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Numéro de référence: 18S0359
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements imperméables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754436 📞
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-17 📅
Date limite de soumission: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-032386
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 350 000,00 euros HT avec une estimation annuelle de 87 500,00 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de reconductions éventuelles : 3

calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 350 000,00 euros HT avec une estimation annuelle de 87 500,00 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siaap Siège au 2 rue Jules César, 75012, Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent

- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.

Conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

- une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

- une présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Les certificats de qualifications professionnelles attestant que le candidat travaille selon une démarche de développement durable (comme l'iso 14001, ...).La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.

les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

Le délai de validité du marché court à partir de la date de notification.

Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).

Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé l'intégralité des échantillons.

les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils ne seront pas rendus aux candidats à l'issue de la procédure de consultation.

ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante :

S.I.A.A.P

Direction de la commande publique / daj Bureau 408

2, rue Jules César

75589 PARIS Cedex 12

la mention "Echantillons - fourniture d'objets personnalisés " devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.

ceux -ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Par contre, un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le numéro de l'affaire ), les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons :

- le candidat - nom de l'entreprise et coordonnées

- les échantillons fournis - désignation et nombre

Les échantillons devront parvenir avant la date limite de réception des offres, soit le 18/02/2022 à 16h00 à l'adresse ci-dessus.

en fonction du résultat des tests, il sera décidé du produit à retenir.

Le candidat devra fournir 3 échantillons avec le logo du SIAAP qui se trouve en annexe 2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccp)° :

Ces 3 échantillons seront représentatifs de ce que le candidat fournira dans le cadre du Bordereau des Prix Unitaires.

Avance prévue : taux à 5%

si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.fr.

Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.fr

Le fuseau horaire de référence (Utc/Gmt+01:00) est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.

une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.

Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 015-032386 (2022-01-17)

Informations complémentaires (2022-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements imperméables 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-18 📅
Date limite de soumission: 2022-02-25 📅
Date de publication: 2022-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 038-098160
Se réfère à l'avis: 2022/S 015-032386
Numéro JO-S: 38
Source: OJS 2022/S 038-098160 (2022-02-18)

Avis d'attribution de marché (2022-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 050 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-08 📅
Date de publication: 2022-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 112-315282
Numéro JO-S: 112

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-19 📅
Nom: sarl pcf - dullac
Adresse postale: 41 avenue saint Just - qtier Les Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 050 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2022/S 112-315282 (2022-06-08)

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