fourniture D'Objets et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du département de L'Oise

Conseil départemental de l'Oise

la consultation a pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'oise, marqués au logo du Département ou tout autre logo lié à un événement ou à un partenaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-10	Avis de marché
2022-04-06	Informations complémentaires
2022-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: CG_60_20211014W2_02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'oise
Adresse postale: direction générale adjointe Finances et Modernisation, Direction de la Commande Publique, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: https://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-10 📅
Date limite de soumission: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 052-134705
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre (lot 1), exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprise) sans montant minimum et avec un montant maximum de 240 000 euro ht, soit 60 000euro HT par période. Le montant de l'accord-cadre est estimé à 180 000 euro ht sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprise) soit 45 000 euro ht par période

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de textiles publicitaires durables
Numéro du lot: 1
Brève description:

les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun à l'ensemble des lots

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) commun à l'ensemble des lots

Informations complémentaires:

000euro HT par période. Le montant de l'accord-cadre est estimé à 180 000 euro ht sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprise) soit 45 000 euro ht par période

Intitulé du lot: fourniture d'objets publicitaires durables
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre (lot 2), exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprise) sans montant minimum et avec un montant maximum de 560 000 euro ht, soit 140 000 euro ht par période. Le montant de l'accord-cadre est estimé à 440 000 euro ht sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprise) soit 110 000 euro ht par période

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie

comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que

celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du code de la

commande publique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord-Cadre comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, au domaine social et à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique. Celles-Ci sont définies dans le Cctp.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: beauvais
Informations complémentaires: la séance n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

la consultation est passée :

- selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique,

-En lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du code de la commande publique,

-Exécutée par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code.

Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre multi-attributaires.

pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises).

L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour l'ensemble des lots sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprise) sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro ht, soit 200 000 euro ht par période. Les montants maximums propres à chaque lot sont indiqués à la rubrique Ii.2.14). Les montants indiqués aux rubriques Ii.1.5) et Ii.2.6) correspondent à l'estimation de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots sur sa durée totale.

les délais d'exécution de l'accord-cadre sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation (Rc). S'Agissant d'un accord-cadre de fournitures, la sous-traitance n'est pas autorisée pour la fourniture. La co-traitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du R.C.

Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 12 du CCAP.

Les documents sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Les modalités relatives aux échantillons sont précisées à l'article 9.2 et 10.3 du RC. Le contenu du dossier de consultation des entreprises (Dce) est précisées à l'article 7.1 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 10 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur.

S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique lll.1.2), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique ll.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC.

Pour attribuer chaque lot de l'accord cadre aux candidats dont les offres seraient économiquement les plus avantageuses, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1-prix : 50 points, 2-valeur technique : 40 points, 3-performance en matière de développement durable : 10 points. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'article 11.2 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 4 avril 2022 à 17 heures), selon les modalités fixées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 6 avril 2022 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution du marché sont précisées à l'article 12 du RC. La date prévisionnelle de notification du marché public est fixée au mois de juin 2022. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume). Les modalités sont indiquées à l'article 9.1.2 du Rc.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé

pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative - un

référé contractuel à compter de la signature de l'accord cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis

d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA - un recours en contestation de la validité de l'accord cadre,

conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de

l'avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 052-134705 (2022-03-10)

Informations complémentaires (2022-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date limite de soumission: 2022-04-21 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-189409
Se réfère à l'avis: 2022/S 052-134705
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2022/S 071-189409 (2022-04-06)

Avis d'attribution de marché (2022-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'oise, marqués au logo du Département ou tout autre logo lié à un événement ou à un partenaire.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-413280
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique, en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du code de la commande publique et est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot de l'accord cadre a été attribué à 3 opérateurs économiques. Pour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). L'Accord-Cadre est conclu, sur sa durée totale, sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro (H.T.). La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée à la rubrique Ii.1.7) est le montant maximum de l'accord-cadre tous lots confondus, sur sa durée totale. La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée à la rubrique V.2.4) de chaque lot est le montant maximum du lot sur sa durée totale. Conformément aux articles R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la commande publique. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse indiquée à la rubrique l.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les objets promotionnels viennent en appui des campagnes et actions de communication mises en place pour valoriser les projets du Département, s'agissant de l'aménagement du territoire, des actions solidaires, de la culture, du sport et de la vie locale et associative, des actions en faveur de l'emploi et l'insertion, de la jeunesse et de l'éducation. Outils de communication à part entière, ils doivent permettre de promouvoir le territoire et les actions de la collectivité en mettant en avant son attractivité et être le reflet des valeurs que porte la collectivité : respect de l'environnement, respect et transparence des conditions de fabrication, insertion et emploi, lutte contre l'exclusion et la pauvreté, etc.

pour chacun des lots, le ou les titulaires doivent disposer d'une gamme de produits de " bon rapport qualité - prix " afin de répondre aux besoins du Département lors par exemple de manifestations culturelles, institutionnelles, de promotion du savoir-faire local, ou encore de manifestations sportives voire de cérémonies diverses. Les objets publicitaires peuvent également être distribués de manière ponctuelle aux associations oisiennes (tournois, challenge, tombolas...), aux écoles (kermesses, tombolas...), aux communes et institutions (forums...), aux élus et citoyens.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom: vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigue - bP 20013
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Nom: sarl stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: Gironde 🏙️
Nom: sarl oteca
Adresse postale: 115 rue Leon Rudent
Commune postale: Orchies
Code postal: 59310
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot de l'accord cadre a été attribué à 3 opérateurs économiques. Pour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). L'Accord-Cadre est conclu, sur sa durée totale, sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro (H.T.). La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée à la rubrique Ii.1.7) est le montant maximum de l'accord-cadre tous lots confondus, sur sa durée totale. La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée à la rubrique V.2.4) de chaque lot est le montant maximum du lot sur sa durée totale.

Conformément aux articles R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la commande publique. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse indiquée à la rubrique l.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1).

Source: OJS 2022/S 145-413280 (2022-07-26)

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