fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans minimum et avec maximum en valeur de 250 000euro(s) (T.T.C.) par an en vertu des articles R 2162-2 et R 2162-4 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Avis de marché (2022-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Numéro de référence: 2022_ACH_GHT_012
Brève description:
“fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans...”
Brève description
fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans minimum et avec maximum en valeur de 250 000euro(s) (T.T.C.) par an en vertu des articles R 2162-2 et R 2162-4 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés et produits connexes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334782
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du...”
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
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Source: OJS 2022/S 119-334782 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-104297
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334782
Numéro JO-S: 35
Source: OJS 2023/S 035-104297 (2023-02-13)