fourniture D'Imprimes divers pour les sites du ght 85

CHD Vendée

fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans minimum et avec maximum en valeur de 250 000euro(s) (T.T.C.) par an en vertu des articles R 2162-2 et R 2162-4 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande Publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.

Qui ?

• CHD Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-17	Avis de marché
2023-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Numéro de référence: 2022_ACH_GHT_012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446452 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052887&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334782
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée

Intitulé du lot: dossiers et chemises cartonnes
Numéro du lot: 1
Brève description: dossiers et chemises cartonnes
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: liasses autocopiantes
Numéro du lot: 2
Brève description: liasses autocopiantes
Intitulé du lot: pochettes pour archives medicales
Numéro du lot: 3
Brève description: pochettes pour archives medicales
Intitulé du lot: communication interne/externe
Numéro du lot: 4
Brève description: communication interne/externe
Intitulé du lot: registres et cahiers
Numéro du lot: 5
Brève description: registres et cahiers
Intitulé du lot: feuillets differents formats
Numéro du lot: 6
Brève description: feuillets differents formats
Intitulé du lot: ordonnances securisees et non securisees
Numéro du lot: 7
Brève description: ordonnances securisees et non securisees
Intitulé du lot: imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES
Numéro du lot: 8
Brève description: imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES
Intitulé du lot: enveloppes, pochettes et cavaliers
Numéro du lot: 9
Brève description: enveloppes, pochettes et cavaliers
Intitulé du lot: registres et documentations reglementaires
Numéro du lot: 10
Brève description: registres et documentations reglementaires
Intitulé du lot: cartes et carnets multi-usages
Numéro du lot: 11
Brève description: cartes et carnets multi-usages
Intitulé du lot: dossier type tube zip clip
Numéro du lot: 12
Brève description: dossier type tube zip clip

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Point de contact: M. Nicolas RUIZ - Chef projet achat - Direction des Ressouces Matérielles
Téléphone: +33 251446192 📞
Courrier électronique: nicolas.ruiz@chd-vendee.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier semestre 2026

a la demande expresse du CHD Vendée, chaque candidat pourra être amené à fournir, à titre gratuit, un échantillon physique de chaque article demandé. L'Objectif de l'envoi d'échantillons est de valider le visuel rendu ainsi que les caractéristiques techniques demandées. C'Est sur cette base que sera jugé la qualité du produit proposé (critère technique).Chaque article proposé en échantillon sera bien identifié et devra porter :Le no du lotle nom du candidat,la désignation exacte du produit,la référence,les échantillons qui pourront être demandés sont directement indexés dans l'annexe 1 " descriptif des imprimes ".3 échantillons au maximum pourront être demandés par lots.Il sera demandé des modèles de réalisation similaire pour nous permettre de bien vérifier la bonne compréhension de nos demandes et non pas d'un prototype de l'échantillon en question.Le refus d'organiser des tests ou l'organisation d'un test avec un matérieldifférent de celui proposé dans son dossier exposerait le candidat au rejet de son offre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat a la possibilité d'introduire - un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;- un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 119-334782 (2022-06-17)

Avis d'attribution de marché (2023-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-104297
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334782
Numéro JO-S: 35

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement et démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Source: OJS 2023/S 035-104297 (2023-02-13)

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