fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans minimum et avec maximum en valeur de 250 000euro(s) (T.T.C.) par an en vertu des articles R 2162-2 et R 2162-4 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Imprimes divers pour les sites du ght 85
2022_ACH_GHT_012
Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans...”
Brève description
fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans minimum et avec maximum en valeur de 250 000euro(s) (T.T.C.) par an en vertu des articles R 2162-2 et R 2162-4 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dossiers et chemises cartonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché: dossiers et chemises cartonnes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du...”
Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liasses autocopiantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: liasses autocopiantes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pochettes pour archives medicales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pochettes pour archives medicales
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communication interne/externe
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: communication interne/externe
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres et cahiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: registres et cahiers
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: feuillets differents formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: feuillets differents formats
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordonnances securisees et non securisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: ordonnances securisees et non securisees
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes, pochettes et cavaliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: enveloppes, pochettes et cavaliers
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres et documentations reglementaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: registres et documentations reglementaires
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartes et carnets multi-usages
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: cartes et carnets multi-usages
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dossier type tube zip clip
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: dossier type tube zip clip
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier semestre 2026
Informations complémentaires
“a la demande expresse du CHD Vendée, chaque candidat pourra être amené à fournir, à titre gratuit, un échantillon physique de chaque article demandé....”
a la demande expresse du CHD Vendée, chaque candidat pourra être amené à fournir, à titre gratuit, un échantillon physique de chaque article demandé. L'Objectif de l'envoi d'échantillons est de valider le visuel rendu ainsi que les caractéristiques techniques demandées. C'Est sur cette base que sera jugé la qualité du produit proposé (critère technique).Chaque article proposé en échantillon sera bien identifié et devra porter :Le no du lotle nom du candidat,la désignation exacte du produit,la référence,les échantillons qui pourront être demandés sont directement indexés dans l'annexe 1 " descriptif des imprimes ".3 échantillons au maximum pourront être demandés par lots.Il sera demandé des modèles de réalisation similaire pour nous permettre de bien vérifier la bonne compréhension de nos demandes et non pas d'un prototype de l'échantillon en question.Le refus d'organiser des tests ou l'organisation d'un test avec un matérieldifférent de celui proposé dans son dossier exposerait le candidat au rejet de son offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat a la possibilité d'introduire - un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat a la possibilité d'introduire - un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;- un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 119-334782 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement et démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 119-334782
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dossiers et chemises cartonnes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: liasses autocopiantes
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pochettes pour archives medicales
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: communication interne/externe
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: registres et cahiers
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: feuillets differents formats
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ordonnances securisees et non securisees
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: enveloppes, pochettes et cavaliers
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: registres et documentations reglementaires
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: cartes et carnets multi-usages
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: dossier type tube zip clip
Source: OJS 2023/S 035-104297 (2023-02-13)