la présente consultation concerne : fourniture d'imprimés divers pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule. Les "Imprimés" prennent les diverses formes suivantes : dossiers, livrets, liasses, chemises, fiches, dépliants, brochures, enveloppes, pochettes, cartes de voeux, étiquettes, documents règlementaires, ordonnances sécurisées, packs archives
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'imprimés divers pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description:
“la présente consultation concerne : fourniture d'imprimés divers pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule. Les "Imprimés" prennent les...”
Brève description
la présente consultation concerne : fourniture d'imprimés divers pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule. Les "Imprimés" prennent les diverses formes suivantes : dossiers, livrets, liasses, chemises, fiches, dépliants, brochures, enveloppes, pochettes, cartes de voeux, étiquettes, documents règlementaires, ordonnances sécurisées, packs archives
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 051 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: imprimés de bureau
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 570 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“en application des dispositions de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité par produit...”
Informations complémentaires
en application des dispositions de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité par produit listé au BPU. Ces quantités maximales sont fixées sur la durée totale de l'accord-cadre.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché: enveloppes et pochettes spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des options
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“en application des dispositions de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité par produit...”
Informations complémentaires
en application des dispositions de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité par produit listé au BPU. Ces quantités maximales sont fixées sur la durée totale de l'accord-cadre
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes de vœux📦
Description du marché: cartes de voeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: etiquettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: ordonnances sécurisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Description du marché: pack archive
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-05-22 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-23
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L 551-1 du Code de la justice administrative, et ce jusqu'à la signature du contrat. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions fixées aux article L 551-13 à L 551-18 du Code de la justice administrative Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées à la jurisprudence CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 228-657330 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture d'imprimés divers pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 910194.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture d'imprimés divers pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite des livrables
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des options
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque
période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Description
Description du marché: fourniture imprimes divers etablissements du ght
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 20%
Description
Description du marché: fourniture imprimes divers etablissements ght
Description du marché: fourniture imprimes divers etablissments du ght
Description du marché: fourniture imprimes divers etablissement ght
Description du marché: fourntiure imprimes divers
Description du marché: fourniture divers etablissements ght
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-657330
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230094
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie aberadere
Commune postale: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 510 795 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230095
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vitrenvel
Commune postale: Courseilles-sur-Mer
Région: Normandie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150651.15 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230096
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: trs helioplans
Commune postale: Pau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230097
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: qrt graphique
Commune postale: Saint-Martin-de-Valgagues
Région: Occitanie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 066 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230098
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: berger levrault
Commune postale: Champigneulles
Région: Grand Est🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10586.64 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 230099
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: luquet duranton
Commune postale: Annonay
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45555.60 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 230100
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 700 💰
Source: OJS 2023/S 065-193559 (2023-03-27)