l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché, passé pour le compte du Ght Sud Bretagne composé du Groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs) et de l'epsm J.M. Charcot, a pour objet l'élaboration, l'impression et le façonnage de dossiers médicaux et non médicaux destinés aux divers services, ainsi que la fourniture d'enveloppes, de registres et d'imprimés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'imprimés, d'enveloppes et de registres imprimés (10 lots)
2022-43
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché, passé pour le compte du Ght Sud Bretagne composé du Groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs) et de l'epsm J.M. Charcot, a pour objet l'élaboration, l'impression et le façonnage de dossiers médicaux et non médicaux destinés aux divers services, ainsi que la fourniture d'enveloppes, de registres et d'imprimés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartes tous formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites du Ghbs et de l'epsm Charcot 56100 - lorient
Description du marché: cartes tous formats
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: possibilité 2 reconductions tacites de 1 an
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liasses autocopiantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: liasses autocopiantes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carnets autocopiants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: carnets autocopiants
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dossiers cartonnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: dossiers cartonnés
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: imprimés A4
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordonnances
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: ordonnances
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pochettes et Enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: pochettes et Enveloppes
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: registres
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dossier archivage standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: dossier archivage standard
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dossier archivage suspendu
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: dossier archivage suspendu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget du Ghbs
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30
14:01 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.gouv.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 002-002654 (2022-12-29)
Informations complémentaires (2023-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture d'imprimés, d'enveloppes et de registres imprimés (10 lots)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 002-002654
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Emplacement du texte à modifier: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: 320 000 euro ht
Nouvelle valeur
Texte: 452 000 euro (H.T.).
Autres informations complémentaires
“le montant maxi estimé du marché est de 452 000 euro ht et non de 320 000 euro (H.T.).”
Source: OJS 2023/S 007-016765 (2023-01-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 452 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché: fourniture d'imprimés, d'enveloppes et de registres imprimés (10 lots)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (Qualité : 25 - Qualité des modalités dapprovisionnement en papier : 15 - Délai d'exécution : 10)”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 002-002654
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230133
Titre: lots 4-8-10
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: nordprint eurl
Numéro d'enregistrement national: 41 rue Croix Harcelaines
Commune postale: Maisnieres
Code postal: 80220
Pays: France 🇫🇷
Région: Bretagne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230134
Titre: lot 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl delezenne editeur imprimeur
Numéro d'enregistrement national: 19 rue louis le blond
Commune postale: Dourges
Code postal: 62219
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230241
Titre: lot 9
Nom et adresse du contractant
Nom: luquet & DURANTON
Numéro d'enregistrement national: 2, route de Californie- bP 135
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230242
Titre: lots 1-3-7
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie du commerce
Numéro d'enregistrement national: 20, rue Anne Robert Jacques Turgot - bP 21015
Commune postale: Quimper Cedex 9
Code postal: 29551
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230243
Titre: lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bureau 2000 IMPRIMERIE
Numéro d'enregistrement national: rue du pere gwenael
Commune postale: Plougastel
Code postal: 29470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“les marchés 230132-230133-230241-230242-230243 ont été signés le 27/02/2023 par le GHBS, établissement support du GHT Sud Bretagne. Les pièces des marchés...”
les marchés 230132-230133-230241-230242-230243 ont été signés le 27/02/2023 par le GHBS, établissement support du GHT Sud Bretagne. Les pièces des marchés sont consultables (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante : GHBS - direction Achats et Logistique / Cellule Marchés de Territoire - 5 avenue de Choiseul - 56100 LORIENT - france, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24 heures à l'avance.
Le montant maxi estimé du marché est de 452 000 euros (H.T.), pour l'ensemble des lots attribués
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rennes - adresse ci-dessus mentionnée
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 050-148631 (2023-03-06)