Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'étiquettes adhésives, rubans de transfert et étiqueteuse pour le GHT de Haute-Alsace
22S0028”
Produits/services: Étiquettes📦
Brève description:
“fourniture d'étiquettes adhésives, rubans de transfert et étiqueteuse pour le GHT de Haute-Alsace”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 154 827 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chapitre 1 : ROULEAUX
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 9
Description
Produits/services supplémentaires: Étiquettes📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“chapitre 1 : Rouleaux
Lot 1 : Etiquettes Secteur Interlaboratoires GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 161 888 euro (H.T.).
Lot 2 :...”
Description du marché
chapitre 1 : Rouleaux
Lot 1 : Etiquettes Secteur Interlaboratoires GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 161 888 euro (H.T.).
Lot 2 : Etiquettes Biberonnerie et Lactarium GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 59 731,20 euro (H.T.).
Lot 3 : Etiquettes Service Pathologie GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 56 776,64 euro (H.T.).
Lot 4 : Etiquettes thermiques Radiologie GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 18 880 euro (H.T.).
Lot 5 : Etiquettes thermiques UPC et er ghrmsa, pour un montant maxi, reconductions comprises de 50 828,80 euro (H.T.).
Lot 6 : Etiquettes thermiques Pharmacie et urcc ghrmsa, pour un montant maxi, reconductions comprises de 28 400 euro (H.T.).
Lot 7 : Etiquettes pré-imprimées pour codification d'archivage - services administratifs et Archives GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 19 968 euro (H.T.).
Lot 8 : Etiquettes pré-imprimées - services de soins et Pharmacie GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 1 440 euro (H.T.).
Lot 9 : Etiquettes Seringues Anesthésie - réanimation GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 424 800 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 822 712 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-12-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être ensuite tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois.
La durée totale du marché ne pourra excéder le 31/12/2026”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chapitre 2 : Etiqueteuses, étiquettes et encreurs OPEN
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“chapitre 2 : Etiqueteuses, étiquettes et encreurs Open
Lot 10 : Etiqueteuses OPEN Stérilisation et Laboratoire de Biochimie GHRMSA, pour un montant maxi,...”
Description du marché
chapitre 2 : Etiqueteuses, étiquettes et encreurs Open
Lot 10 : Etiqueteuses OPEN Stérilisation et Laboratoire de Biochimie GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 4 608 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 608 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chapitre 3 : PLANCHE A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 11 à 15
Description
Description du marché:
“chapitre 3 : PLANCHE A4
Lot 11 : Etiquettes en planche - services administratifs et Laboratoires GHRMSA - identification patients ch rouffach, pour un...”
Description du marché
chapitre 3 : PLANCHE A4
Lot 11 : Etiquettes en planche - services administratifs et Laboratoires GHRMSA - identification patients ch rouffach, pour un montant maxi, reconductions comprises de 979 680 euro (H.T.).
Lot 12 : Etiquettes en planche - identification patients ch rouffach, pour un montant maxi, reconductions comprises de 22 901,76 euro (H.T.).
Lot 13 : Etiquettes en planche - Cépage et Cariatides pour les Services de soin et Administration ch pfastatt, pour un montant maxi, reconductions comprises de 23 596,80 euro ht
Lot 14 : Etiquettes pré-imprimées en planche - radiologie GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 111 520 euro (H.T.).
Lot 15 : Etiquettes pré-imprimées en planche - perfusion GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 113 632 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 251 330 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chapitre 4 : FARDELAGE
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“chapitre 4 : Fardelage
Lot 16 : Etiquettes pré-imprimées pour seringues anesthésie GHRMSA, pour un montant maxi, reconductions comprises de 76 176 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 176 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation. Justifications à produire quant aux...”
Liste et brève description des conditions
capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :-lettre de candidature-désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1)-Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L2141-1 à 6 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre)-documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat-déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles, conformément au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-20
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'altkirch, BP 1070, 68051 MULHOUSE Cedex, en tant qu'établissement support du...”
le Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'altkirch, BP 1070, 68051 MULHOUSE Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) de Haute Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute Alsace :*Le Groupement Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'altkirch, BP 1070, 68051 MULHOUSE Cedex. -Le Centre Hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4e R.S.M, 68250 Rouffach.-Le Centre Hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 PFASTATT. Les trois établissements sont concernés par la présente consultation. La consultation donne lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, en application des artices R2162-2 paragraphe 2 et R2162-4-2° du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com.
Des tests seront réalisés dans chaque établissement dont les coordonnées sont énoncées dans le CCTP, les échantillons seront testés dans les services utilisateurs des établissements du Ght.
Les candidats devront fournir des échantillons afférents au(x) lot(s) auquel (auxquels) ils soumissionnent, même pour les candidats dont les produits sont actuellement référencés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 88364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative); -référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative); -référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 148-422978 (2022-07-29)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2079170.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture d'étiquettes adhésives, rubans de transfert et étiqueteuse pour le GHT de Haute-Alsace” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55%
Prix (pondération): 45%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 148-422978
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230028
Numéro d'identification du lot: 1, 2, 5, 6, 7, 8, 11, 14, 15 et 16
Titre:
“fourniture d'étiquettes adhésives, rubans de transfert et étiqueteuse pour le GHT de Haute-Alsace”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: qrt graphique
Adresse postale: zi de Saint Martin - avenue de Sainte Barbe
Commune postale: Saint-Martin-de-Valgalgues
Code postal: 30520
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 603 264 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230029
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: etiquettes en planche - identification patients CH Rouffach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22901.76 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230030
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“etiquettes en planche- cépage et cariatides pour les services de soin et administration CH Pfastatt” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23596.80 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230031
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: etiquettes seringues anesthésie - réanimation GHRMSA
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: luquet & DURANTON
Adresse postale: 2 route de Californie
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 424 800 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230032
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: etiqueteuses OPEN Stérilisation et Laboratoire de biochimie GHRMSA
Nom et adresse du contractant
Nom: société APMP
Adresse postale: 9 rue de la Lampe
Commune postale: Linas
Code postal: 91310
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 608 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les lots 3 et 4 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;
- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
- uniquement en cas d'infructuosité : l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif
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Source: OJS 2023/S 050-147335 (2023-03-06)