fourniture d'éléments de mobilier urbain - année 2022
Cherbourg-en-Cotentin
les marchés sont passés sans montant minimum avec un maximum annuel de :Lot 1 - fourniture de potelets caoutchouc ou similaire à mémoire de forme : 80 000 euro(s) HtLot 2 - fourniture de potelets et bornes en métal : 25 000 euro(s) HtLot 3 - fourniture de barrières : 25 000 euro(s) HtLot 4 - fourniture d'arceaux à vélos : 30 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-20 | Avis de marché |
| 2022-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: Dvep2206ao3
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cherbourg-en-cotentin
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-337891
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
montant maximum annuel de commande 80 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de potelets caoutchouc ou similaire à mémoire de forme
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de potelets en caoutchouc ou similaire à mémoire de forme
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de potelets et bornes en métal
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de potelets et bornes en métal
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de barrières
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de barrières
Intitulé du lot: fourniture d'arceaux à vélos
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'arceaux à vélos
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande 30 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte Des Pays De La Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2022/S 120-337891 (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: Dvep2206ao3
Brève description:
les marchés sont passés sans montant minimum avec un maximum annuel de :Lot 1 - fourniture de potelets caoutchouc ou similaire à mémoire de forme : 80 000 euro(s) HtLot 2 - fourniture de potelets et bornes en métal : 25 000 euro(s) HtLot 3 - fourniture de barrières : 25 000 euro(s) HtLot 4 - fourniture d'arceaux à vélos : 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cherbourg-en-cotentin
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-337891
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
montant maximum annuel de commande 80 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de potelets caoutchouc ou similaire à mémoire de forme
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de potelets en caoutchouc ou similaire à mémoire de forme
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au Ccap
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande 80 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de potelets et bornes en métal
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de potelets et bornes en métal
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de barrières
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de barrières
Intitulé du lot: fourniture d'arceaux à vélos
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'arceaux à vélos
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande 30 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre Industriel Les Fourches, Chemin de la Crépinière, Cherbourg-Octeville 50130 - cherbourg-En-Cotentin
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)A l'appui de son offre, le candidat devra fournir :- une présentation générale des moyens humains (effectifs) et la logistique du candidat (matériel, outillage et équipements techniques),- les principales références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires (date/donneur d'ordre/objet/montant)
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
cautionnement - retenue de garantie : Sans objet.Avance : Application de l'article L2191-2 et R2191-3 à R2191-19 du code de la commande publique.Pénalités de retard : selon Ccap
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -100% fonds propres de la collectivité
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.La saisie du Tribunal Administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Nom: direccte Des Pays De La Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2022/S 120-337891 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-652865
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-337891
Numéro JO-S: 228
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-26 📅
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 Rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: ets L Henry
Adresse postale: clos De Souspiron
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: ingenia
Adresse postale: 5 Rue Du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: decoupage Et Emboutissage Du Bourbonnais
Adresse postale: les Grivats
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2022/S 228-652865 (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-652865
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-337891
Numéro JO-S: 228
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre Industriel Les Fourches, Chemin de la Crépinière, Cherbourg-Octeville 50130 Cherbourg-En-Cotentin
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-26 📅
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 Rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: ets L Henry
Adresse postale: clos De Souspiron
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: ingenia
Adresse postale: 5 Rue Du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: decoupage Et Emboutissage Du Bourbonnais
Adresse postale: les Grivats
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2022/S 228-652865 (2022-11-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)