fourniture d'éléments de mobilier urbain - année 2022

Cherbourg-en-Cotentin

les marchés sont passés sans montant minimum avec un maximum annuel de :Lot 1 - fourniture de potelets caoutchouc ou similaire à mémoire de forme : 80 000 euro(s) HtLot 2 - fourniture de potelets et bornes en métal : 25 000 euro(s) HtLot 3 - fourniture de barrières : 25 000 euro(s) HtLot 4 - fourniture d'arceaux à vélos : 30 000 euro(s) (H.T.).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-20 Avis de marché
2022-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cherbourg-en-cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Adresse postale: 10 place Napoléon
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50108
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Région: Manche 🏙️
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'éléments de mobilier urbain - année 2022 Dvep2206ao3
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Brève description:
“les marchés sont passés sans montant minimum avec un maximum annuel de :Lot 1 - fourniture de potelets caoutchouc ou similaire à mémoire de forme : 80 000...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de potelets caoutchouc ou similaire à mémoire de forme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Industriel Les Fourches, Chemin de la Crépinière, Cherbourg-Octeville 50130 - cherbourg-En-Cotentin”
Description du marché: fourniture de potelets en caoutchouc ou similaire à mémoire de forme
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit sur les trois années suivantes par période...”    Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande 80 000 euro(s) (H.T.).

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de potelets et bornes en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de potelets et bornes en métal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande 25 000 euro(s) (H.T.).

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de barrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de barrières
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arceaux à vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture d'arceaux à vélos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande 30 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cautionnement - retenue de garantie : Sans objet.Avance : Application de l'article L2191-2 et R2191-3 à R2191-19 du code de la commande publique.Pénalités...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-22 12:01 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte Des Pays De La Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 120-337891 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Industriel Les Fourches, Chemin de la Crépinière, Cherbourg-Octeville 50130 Cherbourg-En-Cotentin”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-337891

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20220171
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de potelets caoutchouc ou similaire à mémoire de forme
Date de conclusion du contrat: 2022-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 Rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20220172
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de potelets et bornes en métal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ets L Henry
Adresse postale: clos De Souspiron
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Région: Vaucluse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20220173
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de barrières
Nom et adresse du contractant
Nom: ingenia
Adresse postale: 5 Rue Du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20220174
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'arceaux à vélos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decoupage Et Emboutissage Du Bourbonnais
Adresse postale: les Grivats
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Région: Allier 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 228-652865 (2022-11-22)