l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché est passé en groupement de commandes (Centaure)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Articles Textiles
22022
Produits/services: Articles textiles📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché est passé en groupement de commandes (Centaure)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: draps - alèses - taies
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“région Rhône-Alpes Auvergne et limitrophes. (Cf. Annexe 4 - liste des établissements et Annexe 5 - liste des établissements et conditions logistiques)....”
Site principal ou lieu d'exécution
région Rhône-Alpes Auvergne et limitrophes. (Cf. Annexe 4 - liste des établissements et Annexe 5 - liste des établissements et conditions logistiques). 74370 - epagny Metz Tessy
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Description du marché: draps - alèses - taies
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (se reporter à l'article 6 du Cctp)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Condition de réalisation de la prestation, dont développement durable (se reporter à l'article 6 du Cctp)”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eponges, gants de toilettes et bavoirs éponge
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: eponges, gants de toilettes et bavoirs éponge
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serviettes nid d'abeilles, torchons, serviettes de table P/C et couches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: serviettes nid d'abeilles, torchons, serviettes de table P/C et couches
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alèses barrière - bavoirs imperméables
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: alèses barrière - bavoirs imperméables
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couvre-Lits simples
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: couvre-Lits simples
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couvertures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: couvertures
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couvre-Lits deux en un
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: couvre-Lits deux en un
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oreillers et traversins
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: oreillers et traversins
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs à linge et filets de lavage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: sacs à linge et filets de lavage
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: draps housses et taies jersey
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: draps housses et taies jersey
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues soignants
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: tenues soignants
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues de bloc
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: tenues de bloc
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chemises de malades
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: chemises de malades
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyjamas, chemises de nuit, grenouillère
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: pyjamas, chemises de nuit, grenouillère
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: blouses d'isolement
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: blouses d'isolement
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vestes de travail - pantalons de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: vestes de travail - pantalons de travail
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tee-Shirts
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: tee-Shirts
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polos - polos Samu
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: polos - polos Samu
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues Samu
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: tenues Samu
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues en polaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: tenues en polaire
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues et vestes matelassées de cuisiniers
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: tenues et vestes matelassées de cuisiniers
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures cuisiniers
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: chaussures cuisiniers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: avec déclaration des chiffres d'affaires
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 114-320820 (2022-06-10)
Informations complémentaires (2022-06-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 114-320820
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte: pyjamas, chemises de nuit, grenouillère
Nouvelle valeur
Texte: 15 Pyjamas, chemises de nuit, grenouillère
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte: blouses d'isolement
Nouvelle valeur
Texte: 14 Blouses d'isolement
Source: OJS 2022/S 123-349757 (2022-06-24)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“région Rhône-Alpes Auvergne et limitrophes. (Cf. Annexe 4 - liste des établissements et Annexe 5 - liste des établissements et conditions logistiques)....”
Site principal ou lieu d'exécution
région Rhône-Alpes Auvergne et limitrophes. (Cf. Annexe 4 - liste des établissements et Annexe 5 - liste des établissements et conditions logistiques). 74370 Epagny Metz Tessy
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: 15 Pyjamas, chemises de nuit, grenouillère
Titre: 14 Blouses d'isolement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 114-320820
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: draps - alèses - taies
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: eponges, gants de toilettes et bavoirs éponge
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: serviettes nid d'abeilles, torchons, serviettes de table P/C et couches