fourniture d'articles pour la progression en montagne

ARM/SCA/PFAF-RBT

fourniture d'articles pour la progression en montagne. Accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité par lot d'une durée de 30 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-30	Avis de marché

Avis de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: DAF 2022_001796
Brève description:

fourniture d'articles pour la progression en montagne. Accord cadre mono attributaire, à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité par lot d'une durée de 30 mois

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576826 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2135346&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-12-29 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-675379
Se réfère à l'avis: 2021/S 231-608134
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantité par lot, d'une durée de 30 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via La Plateforme des achats de l'etat (Place), au plustard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses et renseignementscomplémentaires sont publiés sur Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, auplus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des candidatures.Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et lesoumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des candidatures.L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique viale portail www.marchespublics.Gouv.fr pour la remise des plis dans les conditions décrites à l'article 6 du règlement de consultation.en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte d'utiliser le documentunique de marché européen (Dume). Le DUME ou l'edume pour sa version électronique est une déclarationsur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant decandidater à un marché publicchaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la plate-forme desachats de l'etat (Place) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenirdirectement.Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la plate-forme des achats de l'etat (Place), lecandidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de lademande duservice (Noti1)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 471 550 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture d' harnais d'escalade, et longe via ferrata
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture d' harnais d'escalade, et longe via ferrata, avec un minimum et un maximum fixés en quantité sur 30 mois

Valeur estimée hors TVA: 1 447 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Intitulé du lot: accessoires de sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture d'accessoires de sécurité, avec un minimum et un maximum fixés en quantité sur 30 mois selon la répartition suivante : Sonde à avalanche avec étui, Couverture de survie non jetable, Pelle à neige

Valeur estimée hors TVA: 1 024 350 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : Les candidatures peuvent être déposées sous forme de DocumentUnique de Marché Européen (Dume) selon les modalités décrites à l'article 4 du Règlement de la consultation.Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter lesexigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

outre les référés applicables aux contrats de lacommande publique(référé pré-contractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat(plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du Tribunal Admistratif de Versailles,À compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journauxd'annonces légales (JOUE et Boamp) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous formedématérialisée par la voie de TELERECOURS à l'adresse suivante : WWW.TELERECOURS.FR, sous peine deforclusion

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 130205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 234-675379 (2022-11-30)

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