fourniture d'appareil de manutention au sol de type transpalette, gerbeur, chariot et accessoires

SIDEN-SIAN Noréade Eau

fourniture d'appareil de manutention au sol de type transpalette, gerbeur, chariot et accessoires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-16 Avis de marché
2023-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariot élévateurs
Numéro de référence: 22 D 19 SP- VB
Brève description:
fourniture d'appareil de manutention au sol de type transpalette, gerbeur, chariot et accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariot élévateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Chariot élévateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: siden-sian noreade eau
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_F9tWIPwIM5 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_F9tWIPwIM5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_F9tWIPwIM5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Date de fin: 2023-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-272254
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 250 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, il est précisé que le montant de la dépense annuelle est de 35 000 euros (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, entretien et vérifications périodiques générales d'appareil de manutention au sol de type gerbeur et chariot électrique (traction/avance motorisée)
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture, entretien et vérifications périodiques générales d'appareil de manutention au sol de type gerbeur et chariot électrique (traction/avance motorisée)
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 10 juin 2023, puis sera reconductible 5 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
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Description des options:
le marché est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 10 juin 2023, puis sera reconductible 5 fois 1 an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
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Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 250 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, il est précisé que le montant de la dépense annuelle est de 35 000 euros (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel
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Intitulé du lot: fourniture d'appareil de manutention au sol de type transpalette manuel (traction/avance non motorisée) et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture d'appareil de manutention au sol de type transpalette manuel (traction/avance non motorisée) et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, il est précisé que le montant de la dépense annuelle est de 5 000 euros (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: différents Centres d'exploitation du SIDEN-SIAN (Départements 59 et 02)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.En application de l'article 3 de l'ordonnance du 17 juin 2020, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31 décembre 2023
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Capacité technique et professionnelle:
production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le délai de garantie est de deux (2) ans minimum sur les appareils de manutention, un an (1) pour les accessoires et pièces détachées et six mois (6) pour les prestations
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du Siden-SianModalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 400
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditions de services
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001759800034
Contact
Point de contact: M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_F9tWIPwIM5 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_F9tWIPwIM5 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2028 (à titre indicatif)
le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade ou son représentant.2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres :La remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com.Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.- Format des fichiers :Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limitesne seront pas ouverts.3) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.4) Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 10 juin 2023, puis sera reconductible 5 fois 1 an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours5) Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 250 000 euro(s) HT pour le lot 1 et de 50 000 euro(s) HT pour le lot 2 sur la durée totale du marché. Au-Delà de ces plafonds, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, il est précisé que le montant de la dépense annuelle est de 35 000 euros HT pour le lot 1 et 5 000 euros HT pour le lot 2. Ce montant n'est pas contractuel.6) Le déroulement de la procédure formalisée est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles L2124-3 et L2324-3 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R2161-21, R2162-22 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 098-272254 (2022-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: siden sian et ses régies noréade

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-015592
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-272254
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 250 000 euro(s) HT pour le lot 1 et de 50 000 euro(s) HT pour le lot 2 sur la durée totale du marché. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: société sas sofima
Adresse postale: 19 Rue d'acq
Commune postale: Haute Avesnes
Code postal: 62144
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 007-015592 (2023-01-05)
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