fourniture avec ou sans pose d'aménagements de véhicules utilitaires des véhicules légers, utilitaires et poids lourds

Métropole Européenne de Lille

la présente consultation concerne la fourniture avec ou sans pose d'aménagements de véhicules utilitaires des véhicules légers, utilitaires et poids lourds. L'Accord-Cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et SOURCEO (La Régie " sourceo, production d'eau de la Mel). La MEL est le coordonnateur du groupement de commandes. La Métropole Européenne de Lille est engagée dans une démarche volontariste d'achat responsable : l'achat éco-responsable, l'achat éthique, la promotion de l'emploi, la promotion de l'économie sociale, la protection des conditions de travail, la promotion de l'égalité des chances et de l'accessibilité, le bilan carbone

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• auto multi services nord (ams nord)

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conversion et de remise en état de véhicules › Services de remise en état de véhicules

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-17	Avis de marché
2023-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de remise en état de véhicules
Numéro de référence: 22AL18
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de remise en état de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de remise en état de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2, boulevard des cités unies Direction des Achats et Logistique CSP Support
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.support@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320216063 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543108&orgAcronyme=5C37 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543108&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-580150
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:

le présent accord cadre concerne la fourniture avec ou sans pose d'aménagements de véhicules utilitaires des véhicules légers, utilitaires et poids lourds. L'Accord-Cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et SOURCEO (La Régie " sourceo, production d'eau de la Mel). L'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande successifs pour les montants suivants : - montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : 100 000 euro(s) HT ; - montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : 350 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour les besoins de la Métropole Européenne de Lille sur la durée globale de l'accord-cadre est de 250 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Européenne de Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ;Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Capacité technique et professionnelle:

liste des livraisons et services fournis au cours des 3 dernières années (prestations de même nature que celles du présent marché) en indiquant montant, dates et destinataires publics ou privés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Contact
Point de contact: Stephanie GADAUT
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543108&orgAcronyme=5C37 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026

le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Liste des membres du groupement de commandes: L'Accord-Cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et SOURCEO (La Régie " sourceo, production d'eau de la Mel)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2022/S 204-580150 (2022-10-17)

Avis d'attribution de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre concerne la fourniture avec ou sans pose d'aménagements de véhicules utilitaires des véhicules légers, utilitaires et poids lourds. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et SOURCEO (La Régie " Sourceo, production d'eau de la Mel). La MEL est le coordonnateur du groupement de commandes. La Métropole Européenne de Lille est engagée dans une démarche volontariste d'achat responsable : l'achat éco-responsable, l'achat éthique, la promotion de l'emploi, la promotion de l'économie sociale, la protection des conditions de travail, la promotion de l'égalité des chances et de l'accessibilité, le bilan carbone

Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-209445
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-580150
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre concerne la fourniture avec ou sans pose

d'aménagements de véhicules utilitaires des véhicules légers, utilitaires et poids lourds. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et SOURCEO (La Régie " Sourceo,

production d'eau de la Mel). La MEL est le coordonnateur du groupement de commandes. La

Métropole Européenne de Lille est engagée dans une démarche volontariste d'achat responsable :

l'achat éco-responsable, l'achat éthique, la promotion de l'emploi, la promotion de l'économie

sociale, la protection des conditions de travail, la promotion de l'égalité des chances et de

l'accessibilité, le bilan carbone

l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par

l'émission de bons de commande successifs pour les montants suivants : - montant minimum sur

la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : 100 000 euro(s) HT ; - montant maximum sur la durée

totale de l'accord-cadre (4 ans) : 350 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour les besoins de la Métropole

Européenne de Lille sur la durée globale de l'accord-cadre est de 250 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre

est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-14 📅
Nom: auto multi services nord (ams nord)
Adresse postale: zac de L'Epinette, 9006 rue de L'Artisanat
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2023/S 070-209445 (2023-04-05)

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