fl 2207 - travaux preparatoires zac Flaubert à Grenoble

SPLA Sages

fl 2207 - accord cadre à bons de commande pour les "Travaux preparatoires zac Flaubert à Grenoble". L'Accord cadre est conclu avec un montant maximum de 900 000euro(s) HT (sans montant minimum)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COLAS

Qui ?

• SPLA Sages

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-09	Avis de marché
2023-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Numéro de référence: 2207
Brève description:

fl 2207 - accord cadre à bons de commande pour les "Travaux preparatoires zac Flaubert à Grenoble". L'Accord cadre est conclu avec un montant maximum de 900 000euro(s) HT (sans montant minimum)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spla sages
Adresse postale: 1 Place Firmin Gautier
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_MBwzzniAFE 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_MBwzzniAFE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-629750
Numéro JO-S: 219

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Brève description: travaux préparatoires dans le cadre de la ZAC Flaubert
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 24 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. Dc2)

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années portant sur des opérations comparables aux travaux objet du marché, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, - présentation des certificats et qualifications professionnelles : les candidats devront produire les qualifications suivantes (celles-ci pourront faire l'objet d'une équivalence en termes de certificats de capacité ou de références portant sur des prestations comparables) : Qualifications FNTP ou équivalent - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: grenoble
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie concernant l'aménagement VRD et espaces verts en lien avec les contraintes du site
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation afin d'assurer une capacité d'intervention d'urgence (astreinte, proximité...) comme pour les interventions plannifiées
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_MBwzzniAFE 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, F
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction derecours :. Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivantsde l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dansles conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délaide 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avisd'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient,
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Source: OJS 2022/S 219-629750 (2022-11-09)

Avis d'attribution de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-224033
Se réfère à l'avis: 2022/S 219-629750
Numéro JO-S: 74

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-18 📅
Nom: colas
Adresse postale: za les condamines
Commune postale: Eybens
Code postal: 38322
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction derecours :. Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivantsde l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dansles conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délaide 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avisd'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, F
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 074-224033 (2023-04-11)

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